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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2833847 |
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(54) Titre français: | VIS POUVANT FORER DES TROUS FACILEMENT ET ELIMINER DES DEPOTS |
(54) Titre anglais: | SCREW CAPABLE OF EASILY DRILLING HOLES AND DREGS REMOVING |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2019-03-05 |
(22) Date de dépôt: | 2013-11-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2015-05-20 |
Requête d'examen: | 2016-10-14 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une vis pouvant forer des trous facilement et éliminer des dépôts de manière efficace comprend une tête et une tige qui sétend depuis une partie inférieure de la tête. La tête est constituée dune partie supérieure et dune partie inférieure. La partie supérieure est un disque rond. La bague annulaire du disque rond de la tête est constituée dune pluralité de saillies inclinées. Les creux entre les saillies sétendent dun bord intérieur de lanneau rond à un bord extérieur de lanneau rond et sont placés le long de chemins non radiaux. Une périphérie de la partie inférieure de la tête est formée avec au moins une feuille à couteau qui sétend de la bague annulaire du disque rond de la tête à la tige; et la direction de la feuille à couteau est inclinée à un axe de la partie inférieure de la tête.
A screw capable of drilling holes easily and discharging dregs effectively includes a head; and a stem extending from a lower portion of the head. The head is formed by an upper portion and a lower portion. The upper portion is a round disk. The annular ring of the round disk of the head is formed with a plurality of inclined protrusion. The recesses between the protrusions extend from an inner edge of the round ring to an outer edge of the round ring and are arranged along un-radial paths. A periphery of the lower portion of the head is formed with at least one knife sheet which extends from the annular ring of the round disk of the head to the stem; and the direction of the knife sheet is inclined to an axis of the lower portion of the head.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2019-03-05 |
(22) Dépôt | 2013-11-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2015-05-20 |
Requête d'examen | 2016-10-14 |
(45) Délivré | 2019-03-05 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Dernier paiement au montant de 125,00 $ a été reçu le 2023-11-08
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe générale | 2024-11-20 | 347,00 $ |
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2024-11-20 | 125,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 200,00 $ | 2013-11-20 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 2015-11-20 | 50,00 $ | 2015-10-13 |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 3 | 2016-11-21 | 50,00 $ | 2016-10-13 |
Requête d'examen | 400,00 $ | 2016-10-14 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 4 | 2017-11-20 | 50,00 $ | 2017-11-20 |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 5 | 2018-11-20 | 100,00 $ | 2018-08-23 |
Taxe finale | 150,00 $ | 2019-01-24 | ||
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 6 | 2019-11-20 | 100,00 $ | 2019-10-24 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 7 | 2020-11-20 | 100,00 $ | 2020-10-15 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 8 | 2021-11-22 | 100,00 $ | 2021-10-08 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 9 | 2022-11-21 | 100,00 $ | 2022-10-27 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 10 | 2023-11-20 | 125,00 $ | 2023-11-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HUANG, SHU-CHIN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |