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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2838431 |
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(54) Titre français: | SOUS-VETEMENT A OUVERTURE D'ACCES DISCRETE |
(54) Titre anglais: | UNDERGARMENT WITH DISCREET ACCESS OPENING |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NEXUS LAW GROUP LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-03-31 |
(22) Date de dépôt: | 2014-01-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-09-12 |
Requête d'examen: | 2014-06-13 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Sous-vêtement comprenant une partie centrale dotée dun panneau avant recouvrant les parties génitales, dun panneau arrière recouvrant lanus et dune partie conjonctive pour la fourche qui relie le panneau avant et le panneau arrière. Une ouverture daccès traverse le panneau avant, la partie conjonctive pour la fourche et le panneau arrière. Louverture daccès sétend vers le haut du panneau arrière pour donner accès aux parties génitales de lutilisateur. Louverture daccès sétend vers le haut du panneau arrière pour donner accès à la région de lanus de lutilisateur. Une paire déléments de fermeture coulissants est prévue. Les éléments de fermeture définissent une position fermée lorsquils sont adjacents lun à lautre. Les éléments de fermeture définissent une position ouverte lorsquils sont espacés lun de lautre. La taille et le positionnement de la position ouverte peuvent être rajustés par le positionnement sélectif des éléments de fermeture coulissants.
An undergarment includes a body having a genital covering front panel, an anus covering back panel and a crotch connective portion connecting the front panel and the back panel. An access opening extends across the front panel, the crotch connective portion and the back panel. The access opening extends up the front panel to provide access to a wearer's genital region. The access opening extends up the back panel to provide access to a wearer's anus region. A pair of sliding closure members are provided. The closure members define a closed position when placed in abutting relation. The closure members define an open position when placed in a spaced part position. The size and positioning of the open position being adjustable by selective positioning of the sliding closure members.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2015-03-31 |
(22) Dépôt | 2014-01-09 |
Requête d'examen | 2014-06-13 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2014-09-12 |
(45) Délivré | 2015-03-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Dernier paiement au montant de 125,00 $ a été reçu le 2023-11-07
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2025-01-09 | 125,00 $ |
Prochain paiement si taxe générale | 2025-01-09 | 347,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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O'CONNOR, SHELLY |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |