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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2840930 |
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(54) Titre français: | SYSTEME D'OUVERTURE DE PORTE A DISTANCE DANS UN ABRI D'AUTO EN TOILE |
(54) Titre anglais: | A SYSTEM FOR REMOTELY OPENING A DOOR ON A CANVAS CAR SHELTER |
Statut: | Réputé périmé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2016-07-05 |
(22) Date de dépôt: | 2014-01-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-07-31 |
Requête d'examen: | 2015-06-04 |
Licence disponible: | Oui |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Système douverture de porte à distance dans un abri dauto en toile. Linvention comporte deux tiges de soutien interne espacées à la verticale adaptées pour être attachées, à leurs extrémités supérieures, à des parties espacées respectives dune tige de soutien horizontal espacée du cadre de nervure. Chacune des tiges de soutien interne comporte un élément de bride ajustable attaché à une extrémité inférieure adaptée pour être attachée de façon réglable aux parties respectives de lélément de base espacé du cadre de nervure. Une tige horizontale inférieure comporte un élément de soutien coulissant, à chaque extrémité opposée, adaptée pour coulisser sur la longueur de chaque tigre de soutien interne verticale respective, où une extrémité inférieure de la porte extensible de labri dauto en toile peut être rattachée et tirée vers le haut et le bas sur la longueur des tiges de soutien internes verticales, ouvrant et fermant ainsi la porte extensible. Un moteur actionné à distance est adapté pour être attaché à une partie supérieure du cadre de nervure et comprend un élément de poulie double attaché mécaniquement et adapté pour pivoter dans deux directions opposées, pour ainsi ouvrir et fermer la porte extensible. Une paire de poulies de cadre est adaptée pour être attachée aux parties dextrémité respectives de la tige de soutien horizontale supérieure du cadre de nervure. Une paire déléments de câbles est attachée respectivement à une extrémité dun élément de soutien coulissant respectif de la tige horizontale inférieure, entourée autour dune poulie de cadre respective et attachée, à une extrémité opposée, à une partie de poulie respective de lélément de poulie double.
A system for remotely opening a door on a canvas car shelter has two spaced vertical internal support rods adapted to be attached at upper ends thereof to respective spaced portions of an upper horizontal support rod of the rib frame. Each of the internal support rod has an adjustable bracket member attached at a lower end thereof adapted to be adjustably attached to respective spaced base member portions of the rib frame. A lower horizontal rod has a slide support member on each opposite end thereof adapted to slide along the length of each respective vertical internal support rod, wherein a lower edge of the flap door of the canvas car shelter assembly can be attached thereto and pulled up and down along the length of the vertical internal support rods thereby opening and closing the flap door. A remotely actuated motor adapted to be attached to an upper portion of the rib frame and including a double pulley member mechanically attached thereto and adapted to rotate in two opposite directions to thereby open and close the flap door. A pair of frame pulleys adapted to be attached to respective end portions of the upper horizontal support rod of the rib frame. A pair of wire members respectively attached at one end to a respective slide support member of the lower horizontal rod, looped around a respective frame pulley, and attached at an opposite end to a respective pulley portion of the double pulley member.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2016-07-05 |
(22) Dépôt | 2014-01-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2014-07-31 |
Requête d'examen | 2015-06-04 |
(45) Délivré | 2016-07-05 |
Réputé périmé | 2020-01-29 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 200,00 $ | 2014-01-29 | ||
Requête d'examen | 400,00 $ | 2015-06-04 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 2016-01-29 | 50,00 $ | 2015-11-16 |
Taxe finale | 150,00 $ | 2016-04-22 | ||
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 3 | 2017-01-30 | 50,00 $ | 2016-11-14 |
Enregistrement de documents | 100,00 $ | 2017-12-01 | ||
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 4 | 2018-01-29 | 250,00 $ | 2018-04-20 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 5 | 2019-01-29 | 100,00 $ | 2018-12-10 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LAROUCHE, YOLAND |
Titulaires antérieures au dossier |
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POTVIN, FERNAND |