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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2858875 |
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(54) Titre français: | FLAN MONETAIRE |
(54) Titre anglais: | COIN BLANK |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BROUILLETTE LEGAL INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2012-07-31 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2013-06-27 |
Requête d'examen: | 2014-06-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2012/003261 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2012003261 |
(85) Entrée nationale: | 2014-06-10 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un flan monétaire. Les pièces de monnaie, constituées d'un noyau d'acier galvaniquement recouvert d'une couche de cuivre, sont utilisées dans le monde entier, comme c'est par exemple le cas pour les pièces de 1, 2 ou 5 centimes d'Euro. Le cuivre a pour inconvénient que plus les pièces circulent, plus une patine matte se forme, les pièces perdant alors leur éclat et leur couleur initiale. L'invention vise à fournir un flan monétaire contenant un noyau d'acier (1) recouvert d'une couche (2) de cuivre/d'un alliage de cuivre, permettant aux pièces de monnaie frappées à partir dudit flan de conserver leur éclat et leur teinte, y compris lorsqu'elles sont utilisées très longtemps. La couche de recouvrement (2) du flan monétaire est, selon l'invention, dopée avec du nickel (3), ce qui permet de garantir que les pièces frappées et en circulation conservent l'éclat de leur couleur cuivrée.
Coins which consist of a steel core having an electrolytic covering layer composed of copper are internationally routine, e.g. the 1, 2 and 5 eurocent coins. Copper has the disadvantage that a matt patina is formed during use of the circulating coin, as a result of which gloss and the original colour are lost. It is an object of the invention to provide a coin blank which contains a steel core (1) having a covering layer (2) which is composed of copper/copper alloy and retains brightness and colour shade in long-term use of the coin minted therefrom. The covering layer (2) of the coin blank is, according to the invention doped with nickel (3), as a result of which copper-coloured brightness and constancy of colour of the minted circulating coins are ensured.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2017-05-24 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2017-05-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2016-08-01 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2016-05-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2015-11-23 |
Inactive : Rapport - CQ réussi | 2015-11-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-09-05 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2014-08-15 |
Lettre envoyée | 2014-08-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-12 |
Demande reçue - PCT | 2014-08-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 2014-08-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2014-08-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2014-06-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-06-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2014-06-10 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2014-06-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2013-06-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2016-08-01 |
Le dernier paiement a été reçu le 2015-06-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2014-06-10 | ||
Requête d'examen - générale | 2014-06-10 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2014-07-31 | 2014-06-10 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2015-07-31 | 2015-06-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SAXONIA EUROCOIN GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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STEPHAN SIEGEL |
THOMAS BILAS |