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Sommaire du brevet 2886694 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2886694
(54) Titre français: SYSTEME D'EVITEMENT DE COLLISION FERROVIAIRE
(54) Titre anglais: RCAS RAILROAD COLLISION AVOIDANCE SYSTEM
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B61L 15/00 (2006.01)
  • B61F 99/00 (2006.01)
  • B61K 13/00 (2006.01)
  • H05B 45/10 (2020.01)
  • H05B 47/165 (2020.01)
(72) Inventeurs :
  • NEWLOVE, ROD J. (Canada)
  • NEWLOVE, DON C. (Canada)
(73) Titulaires :
  • ROD J. NEWLOVE
  • DON C. NEWLOVE
(71) Demandeurs :
  • ROD J. NEWLOVE (Canada)
  • DON C. NEWLOVE (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2015-03-30
(41) Mise à la disponibilité du public: 2016-09-30
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé anglais


A Railway Collision Avoidance System (RCAS) to be carried on all
Railroad Train cars mounted on the wheel bearing cover. It contains a
microcontroller, temperature sensor, indicators, and generator. The RCAS
generates its own power to power the microcontroller, the warning indicators
as
well as the temperature monitor. This is to give a self powered visual warning
system to avoid collusions with automobiles as well as for monitoring for
potential wheel bearing issues.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


What is Claimed is;
.cndot. The Railway Collision Avoidance System (RCAS), connected to Train
car wheel bearing
cover bolts consists of
.cndot. Notification Indicators
.cndot. Generator
.cndot. Temperature Sensor
.cndot. Electricity Storage Device
.cndot. A microcontroller that is powered by the generator and electricity
storage device
that controls a predefined oscillation of the warning indicators as well as
monitoring the wheel bearing housing temperature.
.cndot. The Railway Collision Avoidance System (RCAS) is further comprising
a clock to
control the correct oscillation frequency
.cndot. The Railway Collision Avoidance System (RCAS) is further comprising
a clock to
control the sampling interval of the Temperature sensor.
.cndot. The Railway Collision Avoidance System (RCAS) is further utilizing
a
microcontroller to control the microcontroller brown out voltage
.cndot. The Railway Collision Avoidance System (RCAS) is further powered by
a gravity
driven self powered generator.
.cndot. The microcontroller utilizes low power sleep mode and watchdog
timers to
conserve electrical storage.
.cndot. The microcontroller uses either a analog to digital converter or
serial interfaced
temperature monitor
.cndot. The Railway Collision Avoidance System (RCAS) can also contain
Bluetooth or
short range RF module to communicate over temperature warning as well as the
visual indication

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02886694 2015-03-30
RCAS
Railroad Collision Avoidance System
The RCAS is designed for providing a self powered, high intensity visual
warning system that is easily
retrofitted to any standard train wheel.
The RCAS will also give a different visual warning if the hub temperature goes
over a predefined level
indicating a potential problem with a wheel bearing or brake.
The construction of the RCAS is comprised of the following
= Generator
= Regulator
= Electrical Storage
= High Intensity Indication LEDS
= Microcontroller
= Temperature Sensor
= Housing with mounting flange
= Gravity Counter weight
The RCAS generator is mounted to the housing with the counterweight attached
to the rotor shaft to
keep it in a stationary position as the stator turns with the housing that is
attached to the wheel.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2886694 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB attribuée 2020-07-24
Inactive : CIB attribuée 2020-07-24
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé 2020-03-29
Demande non rétablie avant l'échéance 2019-04-03
Le délai pour l'annulation est expiré 2019-04-03
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2018-04-03
Inactive : Correspondance - Formalités 2017-01-12
Requête visant le maintien en état reçue 2017-01-05
Demande publiée (accessible au public) 2016-09-30
Inactive : Page couverture publiée 2016-09-29
Inactive : CIB en 1re position 2015-05-05
Inactive : CIB en 1re position 2015-04-20
Inactive : CIB attribuée 2015-04-20
Inactive : CIB attribuée 2015-04-20
Inactive : CIB attribuée 2015-04-20
Exigences de dépôt - jugé conforme 2015-04-08
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) 2015-04-08
Inactive : Demandeur supprimé 2015-04-08
Inactive : Inventeur supprimé 2015-04-08
Inactive : Demandeur supprimé 2015-04-08
Demande reçue - nationale ordinaire 2015-04-07
Inactive : CQ images - Numérisation 2015-03-30
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2015-03-30
Inactive : Pré-classement 2015-03-30

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2018-04-03

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2017-01-05

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2015-03-30
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2017-03-30 2017-01-05
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ROD J. NEWLOVE
DON C. NEWLOVE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2015-03-30 1 17
Revendications 2015-03-30 1 26
Dessins 2015-03-30 6 777
Abrégé 2015-03-30 1 12
Page couverture 2016-09-08 1 25
Certificat de dépôt 2015-04-08 1 177
Avis de rappel: Taxes de maintien 2017-01-03 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2018-01-03 1 120
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2018-05-15 1 172
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2018-10-02 1 131
Avis de rappel: Taxes de maintien 2019-01-02 1 130
Paiement de taxe périodique 2017-01-05 1 24
Correspondance reliée aux formalités 2017-01-12 1 27