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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2893434 |
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(54) Titre français: | SUPPORT FOR A COOKING VESSEL |
(54) Titre anglais: | SUPPORT POUR RECIPIENT DE CUISSON |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2013-12-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2014-06-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2013/052951 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2014091119 |
(85) Entrée nationale: | 2015-06-01 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Support pour récipient de cuisson Support (5) pour récipient de cuisson comportant: une pluralité d'ailettes (25). Les ailettes (25) sont disposées de façon à définir au moins partiellement un emplacement libre (27) destiné à être positionné en regard d'un brûleur (3) d'un réchaud (1). Deux ailettes (25) consécutives parmi la pluralité d'ailettes (25) définissent entre elles une ouverture (37). Le support (5) pour récipient de cuisson étant caractérisé en ce qu'une surface extérieure (29) de chaque ailette (25) présente une forme concave, et que la concavité de la surface extérieure (29) de chaque ailette (25) est orientée dans la direction opposée à l'emplacement libre (27).
The invention relates to a support (5) for a cooking vessel, comprising a plurality of wings (25). The wings (25) are arranged in such a way as to at least partially define a free site (27) to be positioned over a burner (3) of a hot tray (1). Two consecutive wings (25) from the plurality of wings (25) define an opening (37) between each other. The support (5) for a cooking vessel is characterised in that an outer surface of each wing (25) has a concave form, and in that the concavity of the outer surface (29) of each wing (25) is oriented away from the free site (27).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2018-12-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-12-05 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-12-04 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2017-12-05 |
Lettre envoyée | 2015-12-21 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-12-14 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2015-12-14 |
Requête en rétablissement reçue | 2015-12-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2015-12-07 |
Lettre envoyée | 2015-07-22 |
Inactive : Transfert individuel | 2015-07-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-07-02 |
Demande reçue - PCT | 2015-06-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2015-06-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-06-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-06-10 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2015-06-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2014-06-19 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2017-12-05 | ||
2015-12-14 | ||
2015-12-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2016-11-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2015-06-01 | ||
Enregistrement d'un document | 2015-07-14 | ||
Rétablissement | 2015-12-14 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2015-12-07 | 2015-12-14 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2016-12-05 | 2016-11-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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APPLICATION DES GAZ |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHRISTOPHE BROUARD |
MAARTEN KALIS |
MARC CHAMPION |