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Sommaire du brevet 2896562 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2896562
(54) Titre français: DISPOSITIF AUTO-AGRIPPANT A CROCHETS A GRANDE SOUPLESSE
(54) Titre anglais: VERY FLEXIBLE SELF-GRIPPING DEVICE WITH HOOKS
Statut: Octroyé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A44B 18/00 (2006.01)
  • B65D 33/24 (2006.01)
  • B65D 33/25 (2006.01)
  • F16B 2/20 (2006.01)
  • F16B 5/07 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DUCAUCHUIS, JEAN-PIERRE (France)
  • MARCHE, THIERRY (France)
(73) Titulaires :
  • APLIX (France)
(71) Demandeurs :
  • APLIX (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2017-08-29
(22) Date de dépôt: 2008-05-16
(41) Mise à la disponibilité du public: 2009-01-08
Requête d'examen: 2015-07-07
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0704202 France 2007-06-13

Abrégés

Abrégé français

Un dispositif de fermeture auto-agrippant comportant un premier élément à crochets comportant une première bande de base et au moins deux premiers crochets issus de la première bande et disposés suivant au moins une rangée de premiers crochets (9), chaque premier crochet étant délimité par deux surfaces (11, 12) mutuellement opposées et transversales à la direction de la au moins une rangée de premiers crochets et au moins une partie d'accrochage (13, 14) faisant saillie latéralement de la tige, de préférence au niveau du sommet de celle- ci, en s'étendant dans une direction transversalement à la direction de la rangée, et un deuxième élément à crochets comportant une deuxième bande de base et au moins deux deuxièmes crochets issus de la deuxième bande et disposés suivant au moins une rangée.


Abrégé anglais

A self-gripping closure device comprising a first element with hooks including a first base strip and at least two first hooks from the first strip and positioned following at least a first row of first hooks (9), each first hook delimited by two mutually opposite surfaces (11, 12), transverse to the direction of the at least one row of first hooks and at least one hooking part (13, 14) protruding laterally from the rod, ideally at the level of the peak of the latter, by extending in a direction transverse to the direction of the row, and a second hooking element including a second base strip and at least two second hooks from the second strip and positioned following at least one row.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10

REVENDICATIONS
1.
Dispositif de fermeture auto agrippant à crochets dans crochets comportant
un premier élément à crochets et un deuxième élément à crochets, les crochets
des deux éléments étant configurés pour s'engrener les un dans les autres, au
moins le premier élément à crochets comportant une bande (7) de base et au
moins une rangée de crochets (9) issus de la bande, caractérisé en ce que :
- chaque crochet du premier élément est délimité sur toute sa hauteur,
c'est
à dire de la bande de base jusqu'à son sommet, par deux surfaces (11, 12)
planes
mutuellement opposées, transversales à la direction de la au moins une rangée
de
crochets;
- chaque crochet comporte deux parties d'accrochage (13, 14) droite et
gauche en forme d'aile faisant saillie latéralement d'une tige (10) en
s'étendant
dans une direction transversale à la direction de la rangée et dans des sens
droit et
gauche opposés;
- chaque crochet (9) a une épaisseur (e) correspondant à la distance le long
de la direction de la au moins une rangée de crochets entre les deux surfaces
(11,
12) planes mutuellement opposées au niveau de la bande de base; et
- la distance d'écartement (d) entre deux crochets successifs de la au
moins
une rangée, mesurée au niveau de la bande de base dans la direction de la au
moins une rangée, ou direction longitudinale, est supérieure à l'épaisseur de
chaque crochet;
et en ce que les rangées de la première bande (7) sont espacées les unes
des autres par une distance telle que, lorsqu'un crochet de la deuxième bande
(8)
est inséré avec sa tête orientée dans l'autre sens par rapport à un crochet de
la
première bande (7), les parties d'accrochage (13, 14) dudit crochet de la
deuxième
bande (8) sont configurées pour s'engrener avec une partie d'accrochage (13,
14)
d'un crochet d'une rangée de la première bande (7) et avec une partie

11

d'accrochage (13, 14) d'un crochet d'une autre rangée de la première bande
(7),
immédiatement adjacente à ladite rangée.
2. Dispositif de fermeture suivant la revendication 1, caractérisé en ce
que :
- le deuxième élément comporte une bande (8) de base et au moins une
rangée de crochets (9) issus de la bande, chaque crochet du deuxième élément
est
délimité sur toute sa hauteur, c'est à dire de la bande de base jusqu'à son
sommet,
par deux surfaces (11, 12) planes mutuellement opposées, transversales à la
direction de la au moins une rangée de crochets et formées par la découpe;
- chaque crochet comporte deux parties d'accrochage (13, 14) droite et
gauche en forme d'aile faisant saillie latéralement d'une tige (10) en
s'étendant
dans une direction transversale à la direction de la rangée et dans des sens
droit et
gauche opposés;
- chaque crochet (9) a une épaisseur (e) correspondant à la distance le
long
de la direction de la au moins une rangée de crochets entre les deux surfaces
(11,
12) planes mutuellement opposées au niveau de la bande de base; et
- la distance d'écartement (d) entre deux crochets successifs de la au
moins
une rangée, mesurée au niveau de la bande de base dans la direction de la au
moins une rangée, ou direction longitudinale, est supérieure à l'épaisseur de
chaque crochet.
3. Dispositif de fermeture selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce
que
le premier élément et/ou le deuxième élément a(ont) été(s) fabriqué(s) par
extrusion d'une bande comportant des nervures longitudinales, parallèles entre

elles et de section transversale de la même forme que la section transversale
des
crochets, puis découpe transversalement à l'extension longitudinale des
nervures
et étirage dans la direction longitudinale, de sorte que les surfaces (11, 12)
planes
opposées correspondent à la découpe transversale.

12

4. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,

caractérisé en ce que la distance d'écartement (d) est au moins 1,5 fois
supérieure
à l'épaisseur de chaque crochet.
5. Dispositif de fermeture selon la revendication 4, caractérisé en ce que
ladite
distance d'écartement (d) est au moins deux fois supérieure à l'épaisseur de
chaque crochet.
6. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,

caractérisé en ce que les deux surfaces (11, 12) planes mutuellement opposées
sont parallèles.
7. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,

caractérisé en ce que les crochets sont agencées suivant au moins deux rangées

parallèles, décalées l'une par rapport à l'autre d'une distance (1) mesurée
dans la
direction des rangées ou direction longitudinale.
8. Dispositif de fermeture selon la revendication 7, caractérisé en ce que
la
distance de décalage (1) est inférieure à l'épaisseur (e).
9. Dispositif de fermeture selon la revendication 7, dans lequel la
distance de
décalage (1) est supérieure ou égale au rapport de la distance inter-crochet
sur le
nombre de rangées (d/n).
10. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à
9,
caractérisé en ce que les surfaces (11, 12) planes latérales font en section
dans le
plan de la bande de base un angle (.alpha.) non nul par rapport à la direction

perpendiculaire à la direction longitudinale.
11. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 7 à
10,
caractérisé en ce que l'angle (.alpha.) est compris entre 1 et 10°.

13

12. Dispositif de fermeture selon la revendication 11, caractérisé en ce
que l'angle
(a) est compris entre 3 et 7°.
13. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à
11,
caractérisé en ce que la première bande (7) et/ou la deuxième bande (8)
comporte
des parties longitudinales formant lisières sans crochets entre lesquelles se
trouvent une partie centrale dont sont issus les crochets.
14. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 2 à
13,
caractérisée en ce que les première et deuxième bandes (7, 8) sont constituées
par
une bande commune repliée sur elle même pour former les deux éléments de part
et d'autre du pli.
15. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à
14,
dans lequel l'épaisseur de chaque crochet de la première bande (7) et
l'épaisseur
de chaque crochet de la deuxième bande (8) sont égales.
16. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à
15,
dans lequel la distance entre deux crochets successifs de chaque rangée de la
première bande (7) et la distance entre deux crochets successifs de chaque
rangée
de la deuxième bande (8) sont identiques.
17. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à
16,
dans lequel tous les crochets de la première bande (7) ont la même épaisseur.
18. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à
17,
dans lequel tous les crochets de la deuxième bande (8) ont la même épaisseur.
19. Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à
19,
dans lequel la distance entre deux crochets successifs d'une rangée est
identique sur
l'ensemble de la première bane (7) et/ou sur l'ensemble de la deuxième bande
(8).

14

20.
Dispositif de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à 19,
dans lequel l'angle formé entre les surfaces latérales (11, 12) et une
direction
longitudinale, est compris entre 10° et 30°, lorsque mesuré dans
le plan de la
bande de base.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02896562 2015-07-07
1
DISPOSITIF AUTO-AGRIPPANT A CROCHETS A GRANDE SOUPLESSE
La présente invention se rapporte à un dispositif de fermeture auto agrippant
dit à crochets dans crochets comportant un premier élément constitué d'une
première bande de base et de premiers crochets faisant saillie de cette
première
bande de base et d'un deuxième élément constitué d'une deuxième bande de base
at de deuxièmes crochets faisant saillie de la deuxième bande de base, les
premiers et deuxièmes crochets s'engrenant mutuellement pour réaliser la
fermeture de l'ouverture.
On connait déjà, dans l'art antérieur, des fermetures auto agrippantes dites à
crochets dans crochets. En particulier lorsqu'elles sont utilisées pour la
fermeture
d'un sac en matière plastique, ces fermetures présentent plusieurs
inconvénients.
D'une part, elles manquent beaucoup de souplesse, les bords de l'ouverture en
regard l'un de l'autre et portant les bandes à crochets respectives ayant,
lorsque
l'on utilise les dispositifs de l'art antérieur, une grande rigidité, ce qui
est
préjudiciable à l'utilisation du sac plastique. En outre, ces fermetures à
crochets
dans crochets de l'art antérieur présentent l'inconvénient supplémentaire,
dans le
cas de sacs plastiques destinés à contenir des produits de petite dimension,
notamment sous forme pulvérulente, liquide, ou granulée, que des particules de

petite dimension, telles que des grains ou des poussières, ont tendance à être
piégées sous les crochets des bandes à crochets. Il en résulte que ces
particules
de petite dimension coincées sous les crochets peuvent gêner le bon
fonctionnement de la fermeture. En outre, ils peuvent, en étant conservés
longtemps sous les crochets, entraîner une pollution du produit contenu dans
le sac
lorsque celui-ci est réutilisé pour un produit d'un autre type.
En outre, dans l'art antérieur les seuls sacs plastiques existant qui comporte

de telles fermetures à crochets dans crochets comporte des bandes à crochets
qui
ont été fabriquées par un procédé de moulage, qui est compliqué à mettre en
oeuvre, notamment en raison de difficultés lors du démoulage.

. CA 02896562 2015-07-07
2
La présente invention vise à surmonter ces inconvénients, ainsi que d'autres,
de l'art antérieur, en proposant une fermeture auto agrippante dite à crochets
dans
crochets du genre mentionné précédemment, qui permet de réaliser une fermeture

le long de deux tronçons se faisant face du bord d'une ouverture, tout en
conservant une grande souplesse d'utilisation, notamment dans le cas d'un sac
plastique, et qui, dans le même temps, fonctionne mieux que les dispositifs de
l'art
antérieur, et notamment des produits de petite dimension étant moins
susceptibles
à la fois de gêner la fermeture et/ou de polluer le contenu du sac.
La fermeture peut être utilisée pour fermer une ouverture d'un sac, en
particulier un sac en matière souple.
Selon un aspect de l'invention, on prévoit un dispositif de fermeture auto
agrippant à crochets dans crochets comportant un premier élément à crochets et

un deuxième élément à crochets, les crochets des deux éléments étant
configurés
pour s'engrener les un dans les autres, au moins le premier élément à crochets

comportant une bande de base et au moins une rangée de crochets issus de la
bande, caractérisé en ce que:
- chaque crochet du premier élément est délimité sur toute sa hauteur,
c'est
à dire de la bande de base jusqu'à son sommet, par deux surfaces planes
mutuellement opposées, transversales à la direction de la au moins une rangée
de
crochets;
- chaque crochet comporte deux parties d'accrochage droite et gauche en
forme d'aile faisant saillie latéralement d'une tige en s'étendant dans une
direction
transversale à la direction de la rangée et dans des sens droit et gauche
opposés;
- chaque crochet a une épaisseur correspondant à la distance le long de la
direction de la au moins une rangée de crochets entre les deux surfaces planes

mutuellement opposées au niveau de la bande de base; et
- la distance d'écartement entre deux crochets successifs de la au moins une
rangée, mesurée au niveau de la bande de base dans la direction de la au moins

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,
3
une rangée, ou direction longitudinale, est supérieure à l'épaisseur de chaque

crochet;
et en ce que les rangées de la première bande sont espacées les unes des
autres par une distance telle que, lorsqu'un crochet de la deuxième bande est
inséré avec sa tête orientée dans l'autre sens par rapport à un crochet de la
première bande, les parties d'accrochage dudit crochet de la deuxième bande
sont
configurées pour s'engrener avec une partie d'accrochage d'un crochet d'une
rangée de la première bande et avec une partie d'accrochage d'un crochet d'une

autre rangée de la première bande, immédiatement adjacente à ladite rangée.
On obtient ainsi un sac en matière souple qui comporte une fermeture auto
agrippante à crochet dans crochet très simple à fabriquer (par le procédé
d'extrusion) et qui pourtant fonctionne bien, et notamment conserve au niveau
de
son ouverture une grande souplesse et une bonne étanchéité.
De préférence les deuxièmes crochets ayant une deuxième épaisseur
correspondant à la distance le long de la direction de la au moins une rangée
de
deuxièmes crochets entre les deux surfaces se faisant face, et la deuxième
distance d'écartement entre les au moins deux deuxièmes crochets est
supérieure
à au moins l'épaisseur de chaque deuxième crochet, de préférence à au moins
1,5
fois l'épaisseur, plus préférablement encore à au moins le double de
l'épaisseur
des au moins deux deuxièmes crochets.
On obtient ainsi un dispositif crochet dans crochet qui présente une plus
grande souplesse car il n'est plus, corne suivant l'art antérieur, prévu des
crochets
ayant une très grande épaisseur. En outre, des particules, sous forme de
poudre
ou de liquide par exemple, ont moins tendance à être piégées sous les ailes
des
crochets, corne c'était le cas dans l'art antérieur, mais plutôt dans le
volume libre
entre crochets qui suivant la présente invention est plus grand que dans les
dispositif de l'art antérieur. Il s'avère que, malgré cette petite épaisseur,
la
fermeture fonctionne convenablement, alors même qu'on aurait pu penser qu'en
prévoyant de tels grands écarts entre deux crochets voisins d'une rangée, il y

CA 02896562 2016-04-20
3a
aurait, en raison d'un glissement relatif, une mauvaise fixation liée à des
décrochages intempestifs.
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, les première et
deuxième épaisseurs sont identiques.
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, la première distance
d'écartement et la deuxième distance d'écartement sont identiques.
r

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,
4
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, les premières
épaisseurs sont les mêmes pour tous les crochets du premier élément et/ou les
deuxièmes épaisseurs sont les mêmes pour tous les crochets du deuxième
éléments.
Suivant un mode de réalisation préféré, le premier élément à crochets
comporte de 3 à 13 rangées de crochets, de préférence parallèles entre elles,
en
particulier 5 ou 6 rangées.
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, le deuxième élément
comporte de 3 à 13 rangées, de préférence parallèles entre elles, notamment 5
ou
6 rangées.
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, l'écartement entre
deux crochets successifs d'une rangée est identique sur tout le premier
élément à
crochets et/ou sur tout le deuxième élément à crochets.
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, les rangées de
crochets du premier élément sont décalées les unes par rapport aux autres,
et/ou
les rangées de crochets du deuxième élément sont décalées les unes par rapport

aux autres.
Suivant un mode de réalisation avantageux, les première et deuxième
bandes sont constituées par une bande commune repliée sur elle même pour
former les deux éléments de part et d'autre du pli.
Suivant un mode de réalisation préféré de l'invention, les crochets sont
réalisés par un dispositif dit REPLA, qui consiste à extruder une matière
plastique
d'une filière pour former une bande ayant des nervures oblongues parallèles
les
unes aux autres ayant en section transversale la forme d'un crochet, à
découper
ces nervures transversalement hors la bande, puis à étirer la bande dans la
direction longitudinale des nervures pour éloigner les parties découpées les
unes
des autres et obtenir les rangées de crochets.
De préférence, la première bande et/ou la deuxième bande comporte des
parties longitudinales formant lisières sans crochets entre lesquelles se
trouvent

. CA 02896562 2015-07-07
une partie centrale dont sont issus les crochets. Ces lisières facilitent
notamment la
soudure de la ou des bandes au niveau d'un rebord d'un sac plastique dont on
veut
réaliser une fermeture à l'aide des dispositifs suivant l'invention.
Suivant un mode de réalisation, un sac est constitué de deux feuilles fixées
l'une à l'autre le long de leur périmètre à l'exception d'au moins une partie
de leur
bord supérieur respectif, pour ainsi définir une ouverture, chaque partie de
bord
supérieur comportant un des éléments à crochets faisant face à l'autre élément
à
crochet sur l'autre partie de bord supérieur, les crochets des deux éléments
étant
orientés dans des sens opposés.
Suivant un autre mode de réalisation possible, un sac plastique est constitué
de deux feuilles fixées l'une à l'autre le long de leur périmètre à
l'exception d'au
moins une partie de leur bord supérieur respectif, pour ainsi définir une
ouverture et
les deux éléments à crochets sont fixés chacun à une feuille en étant décalés
l'un
par rapport à l'autre dans la direction en hauteur en ayant leurs crochets
orientés
dans le même sens, la fermeture s'effectuant par rabat de la feuille ayant
l'élément
le plus haut sur la feuille ayant l'élément le plus bas.
On décrit maintenant, à titre d'exemple, un mode de réalisation d'un
dispositif auto-agrippant suivant l'invention, notamment appliqué au cas d'un
sac en
matière plastique. Pour cela, on se reporte aux dessins dans lesquels :
la Figure 1 représente, en vue en perspective de dessus, une partie d'un
élément auto-agrippant à crochets destiné à engrener dans un autre élément
identique pour former une fermeture;
la figure la une vue de dessus d'une partie de l'élément de la figure 1;
la Figure 2 représente, suivant une vue en perspective, un sac plastique
ayant une ouverture comportant le dispositif auto-agrippant de la Figure 1;
la figure 3 une vue en coupe montrant l'interaction entre les crochets des
deux bandes pour réaliser la fermeture; et

CA 02896562 2015-07-07
6
la figure 4, une vue équivalente à la figure la dans le cas où les crochets
sont réalisés avec une tête qui forme un angle différent de 90 avec la
direction
machine.
A la Figure 2, un sac 1 plastique comporte une ouverture 2, délimitée par un
premier bord 3 et un deuxième bord 4 se réunissant en un point 5 d'extrémité
et un
deuxième point 6 d'extrémité. Chacun des bords 3 et 4 comporte respectivement,

fixé notamment par collage ou tout autre moyen (soudure thermique ou à
ultrason,
etc.), une bande 7 à crochets, comme représentée à la Figure 1, et une bande 8
à
crochets identique. Chaque bande est constituée d'une partie centrale à
crochets
délimitée de part et d'autre par deux parties de lisières 20 longitudinales.
La bande 7 à crochets est en une matière thermoplastique classique, telle
que polyéthylène, polypropylène, etc. Elle comporte une pluralité de crochets
9
délimités chacun par deux surfaces 11 et 12 latérales et comportant chacun une

tige 10 de forme sensiblement parallélépipédique rectangle. Les crochets sont
agencés suivant des rangées parallèles les unes aux autres. Les surfaces 11 et
12
latérales s'étendent ici perpendiculairement à la direction d'extension des
rangées.
Elles pourraient également être inclinées, par exemple d'un angle de 10 à 30
, par
rapport à la perpendiculaire à la direction des rangées.
Les deux surfaces 11 et 12 latérales sont planes, correspondent au fait
qu'elles ont été formés par attaque au couteau comme suivant le procédé que
l'on
appelle par la suite le procédé De Navas ou Repla et qui est décrit au brevet
américain US-A-4056593. La tête et la tige de chaque crochet sont toutes les
deux
délimitées de part et d'autre par ces deux surfaces latérales planes.
Deux parties gauche et droite d'extension formant ailes de crochets 13 et 14
font saillie latéralement de part et d'autre dans la direction perpendiculaire
à la
direction des rangées de la partie de sommet de la tige 10. Ces ailes 13 et 14

forment la partie d'accrochage du crochet. L'épaisseur du crochet 9 est la
distance
le long de la direction d'extension des rangées entre les deux surfaces 11 et
12.
Dans une même rangée, les crochets sont agencés à distance les uns des autres.

. CA 02896562 2015-07-07
7
Cette distance inter-crochets, mesurée par la distance au niveau de la base
(ou de
la surface supérieure de la bande) de la tige entre les surfaces latérales
planes se
faisant face mutuellement respectivement d'un crochet et de son voisin dans la

même rangée, et mesurée le long de la direction de la rangée, est désignée par
d à
la figure 1. Cette distance d est supérieure ou égale à l'épaisseur e des
crochets,
sur la première bande 7 se trouvant sur le bord 3 at sur la deuxième bande 8
se
trouvant sur le bord 4.
L'épaisseur des crochets peut être comprise entre 0,1 et 1 mm, notamment
est égale à 0,3 mm.
La hauteur des crochets, c'est-à-dire la distance en hauteur de la tige 10 de
la base jusqu'à son sommet, peut être comprise entre 0,3 et 1,5 mm.
La largeur du crochet, c'est-à-dire s'étendant d'un bord d'attaque d'une aile
au bord d'attaque de l'autre aile, peut être comprise entre 0,3 et 1,3 mm.
Il est prévu des crochets en une densité par exemple comprise entre 50 et
100 crochets par cm2, notamment 59.
Les lisières peuvent avoir une largeur (sens CD) comprise entre 3 et 12 mm,
notamment 7 à 9 mm, tandis que la partie centrale a une largeur de 3 à 12 mm,
notamment 6 mm.
La bande de base a une épaisseur comprise entre par exemple entre
0,1 mm et 0,5 mm, notamment 0,16 mm.
De préférence, les rangées sont espacées les unes des autres d'une
distance telle que lorsqu'un crochet est inséré en ayant sa tête orientée dans
l'autre
sens par rapport au crochet, ses ailes viennent accrocher respectivement une
aile
d'un crochet d'une rangée et une aile d'un crochet d'une autre rangée voisine
de la
dite une rangée.
De préférence, les crochets d'une rangée sont décalés, dans la direction
d'extension des rangées, par rapport aux crochets de la rangée voisine dune
distance /. 1 est en général inférieure à l'épaisseur des crochets mais est
supérieure ou égale au rapport de la distance inter-crochet sur le nombre de

CA 02896562 2015-07-07
8
rangées (d/n). En particulier, comme à la figure, / peut correspondre à
sensiblement le tiers de l'épaisseur pour trois rangées.
Dans le cas représenté à la figure 4, la tête de crochet a vu de dessus la
forme d'un losange. L'angle formé entre chaque surface latérale 11 et 12 et la

direction machine est de 90 -Q, où Q est un angle compris en général entre 10
et
30 .
On désigne par F l'épaisseur du crochet mesurée dans la direction
perpendiculaire aux surfaces latérales 11 et 12. Lorsque Q=0 (cas des figures
1 et
la) F est égale à e.
On désigne par U la distance mesurée le long de la direction machine entre
deux points similaires de deux crochets immédiatement voisins l'un de l'autre
en se
trouvant sur deux rangées voisines. Dans le cas des figures 1 et la, U est
égale à
1+e.
Pour que les deux bandes s'agrippent mutuellement de la manière la plus
optimale, et notamment sans qu'elles se détachent l'une de l'autre de manière
intempestive lors d'un simple glissement relatif, il est préférable que les
relations
suivantes soient satisfaites:
¨ ______________________ F
effimateelml=MMillk.
4-
J ( F
et
>
M.. egg/IIMIMASMI.
En outre, il est également préférable que la largeur A de la tête de crochet
soit supérieure à 1,4 fois la distance V mesurée dans la direction
transversale ou
CD) entre deux crochets de deux rangées immédiatement voisines.

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9
La fabrication de ces bandes à crochets peut être effectuée par un système
ou procédé dit REPLA ou De Navas classique (voir brevet américain US-A-
4056593). Des nervures sont réalisées par extrusion en ayant, en section
transversale, la forme du double crochet final que l'on souhaite obtenir. Ces
nervures extrudées sont ensuite découpées dans une direction transversale,
notamment perpendiculaire, à la direction d'extension des nervures (direction
qui
correspond sensiblement à la direction des rangées) en décalant les attaques
de
couteau d'une dimension correspondant à l'épaisseur que l'on souhaite obtenir
pour
chaque crochet au final. Une fois la découpe réalisée, on effectue un étirage
de la
nappe pour étirer la bande de base et écarter les crochets les uns des autres,
tels
que préalablement formés par la découpe. On obtient ainsi le produit final
représenté à la Figure 2. Il va de soi que l'épaisseur des crochets sur une
bande
donnée n'est pas nécessairement constante. L'épaisseur des crochets du premier

élément à crochets n'est pas nécessairement égale à l'épaisseur des crochets
du
deuxième élément à crochets. De même, les distances inter-crochets ne sont pas

nécessairement constantes sur toute la rangée ni sur toute la bande.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2017-08-29
(22) Dépôt 2008-05-16
(41) Mise à la disponibilité du public 2009-01-08
Requête d'examen 2015-07-07
(45) Délivré 2017-08-29

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Dernier paiement au montant de 624,00 $ a été reçu le 2024-04-08


 Montants des taxes pour le maintien en état à venir

Description Date Montant
Prochain paiement si taxe générale 2025-05-16 624,00 $
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités 2025-05-16 253,00 $

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Requête d'examen 800,00 $ 2015-07-07
Le dépôt d'une demande de brevet 400,00 $ 2015-07-07
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2010-05-17 100,00 $ 2015-07-07
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2011-05-16 100,00 $ 2015-07-07
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2012-05-16 100,00 $ 2015-07-07
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2013-05-16 200,00 $ 2015-07-07
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2014-05-16 200,00 $ 2015-07-07
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 7 2015-05-19 200,00 $ 2015-07-07
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 8 2016-05-16 200,00 $ 2016-04-14
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 9 2017-05-16 200,00 $ 2017-04-13
Taxe finale 300,00 $ 2017-07-13
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2018-05-16 250,00 $ 2018-04-19
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 11 2019-05-16 250,00 $ 2019-04-12
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 12 2020-05-19 250,00 $ 2020-05-05
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 13 2021-05-17 255,00 $ 2021-04-13
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 14 2022-05-16 254,49 $ 2022-04-12
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 15 2023-05-16 473,65 $ 2023-04-14
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 16 2024-05-16 624,00 $ 2024-04-08
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
APLIX
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2015-07-07 1 21
Description 2015-07-07 9 399
Revendications 2015-07-07 4 169
Dessins 2015-07-07 2 34
Page couverture 2015-08-03 1 38
Dessins représentatifs 2015-08-12 1 5
Description 2016-04-20 10 415
Revendications 2016-04-20 5 173
Taxe finale 2017-07-13 2 64
Dessins représentatifs 2017-08-01 1 5
Page couverture 2017-08-01 1 39
Complémentaire - Certificat de dépôt 2015-07-14 1 144
Nouvelle demande 2015-07-07 5 111
Demande d'examen 2015-10-20 4 265
Modification 2016-04-20 13 432