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Sommaire du brevet 291635 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 291635
(21) Numéro de la demande: 291635
(54) Titre français: INDICATEUR DE NIVEAU DE LIQUIDE
(54) Titre anglais: LIQUID LEVEL INDICATOR
Statut: Périmé
Données bibliographiques
(52) Classification canadienne des brevets (CCB):
  • 73/115
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G01F 15/063 (2022.01)
  • A61M 1/36 (2006.01)
  • F16B 5/12 (2006.01)
  • F16K 1/30 (2006.01)
  • F16K 21/18 (2006.01)
  • F16K 31/26 (2006.01)
  • F16K 37/00 (2006.01)
  • F16L 27/04 (2006.01)
  • F17C 13/00 (2006.01)
  • F22B 37/44 (2006.01)
  • G01D 11/24 (2006.01)
  • G01F 23/00 (2022.01)
  • G08B 21/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • JOACHIM ERIK SCHEEL (Non disponible)
  • RUDOLF CARL VON FREYDORF (Non disponible)
  • WERNER HERBERT BULL (Non disponible)
(73) Titulaires :
  • JOACHIM ERIK SCHEEL (Non disponible)
  • RUDOLF CARL VON FREYDORF (Non disponible)
  • WERNER HERBERT BULL (Non disponible)
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1929-07-30
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 291635 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 291635 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 291635 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatatif concernant le document de brevet no 291635 est introuvable.

États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 1929-07-30
(45) Délivré 1929-07-30
Expiré 1946-07-30

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JOACHIM ERIK SCHEEL
RUDOLF CARL VON FREYDORF
WERNER HERBERT BULL
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1995-10-21 3 173
Revendications 1995-10-21 2 139
Description 1995-10-21 8 491