Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2925631 |
---|---|
(54) Titre français: | ROBINET ECOLOGIQUE ET METHODE DE PRODUCTION DUDIT ROBINET |
(54) Titre anglais: | ENVIRONMENTAL FAUCET AND METHOD FOR PRODUCING THE SAME |
Statut: | Réputé périmé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2017-09-12 |
(22) Date de dépôt: | 2016-03-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2016-11-16 |
Requête d'examen: | 2016-03-31 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Un robinet écologique comprend un corps, un siège de soupape, un noyau de soupape, un coude de sortie, un conduit de prise deau, un aérateur, un capuchon de fermeture et une poignée. Le siège de soupape et le noyau de soupape sont installés dans le corps. Le coude de sortie est connecté à une extrémité supérieure du siège de soupape et possède un tuyau extérieur et un tuyau intérieur, le tuyau extérieur étant en métal et le tuyau intérieur étant en plastique. Le conduit de prise deau est connecté à une extrémité inférieure du siège de soupape et possède un tuyau extérieur et un tuyau intérieur, le tuyau extérieur de celui-ci étant en métal et le tuyau intérieur étant en plastique. Comme leau entrant dans le robinet écologique dans une trajectoire découlement de manière séquentielle à travers le conduit de prise deau et le coude de sortie ne sécoule pas à travers des parties métalliques, une libération excessive de métaux lourds dans leau peut être évitée.
An environmental faucet includes a body, a valve seat, a valve core, an outlet elbow, a water-intake duct, an aerator, a locking cap and a handle. The valve seat and the valve core are mounted in the body. The outlet elbow is connected with a top end of the valve seat and has an outer pipe and an inner pipe, the outer pipe is made from metal, and the inner pipe is made from plastic. The water-intake duct is connected with a bottom end of the valve seat and has an outer pipe and an inner pipe, the outer pipe thereof is made from metal, and the inner pipe is made from plastic. As water entering the environmental faucet in a flow path sequentially through the water-intake duct and the outlet elbow does not flow through the metal portions, excessive heavy metal released in the water can be avoided.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
---|---|
Date de délivrance prévu | 2017-09-12 |
(22) Dépôt | 2016-03-31 |
Requête d'examen | 2016-03-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2016-11-16 |
(45) Délivré | 2017-09-12 |
Réputé périmé | 2020-08-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
---|---|---|---|---|
Requête d'examen | 800,00 $ | 2016-03-31 | ||
Le dépôt d'une demande de brevet | 400,00 $ | 2016-03-31 | ||
Taxe finale | 300,00 $ | 2017-07-28 | ||
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 2 | 2018-04-03 | 100,00 $ | 2018-01-23 |
Enregistrement de documents | 100,00 $ | 2018-07-23 | ||
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 3 | 2019-04-01 | 100,00 $ | 2019-02-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
XIAMEN FILTERTECH INDUSTRIAL CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
XIAMEN RUNNER INDUSTRIAL CORPORATION |