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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2951737 |
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(54) Titre français: | LOCOMOTIVE ETROITE CONCUE POUR L'ENTRETIEN ET L'EXTINCTION D'INCENDIE DANS LES TUNNELS |
(54) Titre anglais: | NARROW-GAUGE LOCOMOTIVE SPECIAL FOR MAINTENANCE AND FIRE CONTROL IN TUNNELS |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BERESKIN & PARR LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2021-06-22 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2015-06-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2016-02-04 |
Requête d'examen: | 2020-03-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CN2015/080847 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CN2015080847 |
(85) Entrée nationale: | 2016-12-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un moteur de traction à écartement étroit de maintenance et de lutte contre les incendies utilisé pour un tunnel comprenant un premier côté avant de tracteur (1), un second côté avant de tracteur (2), un premier compartiment de camion-citerne à eau (3), un second compartiment de camion-citerne à eau (4), un compartiment de camion-citerne de poudre sèche (5) et un compartiment de camion-citerne de mousse (6). Le premier compartiment de camion-citerne à eau (3), le second compartiment de camion-citerne à eau (4), le compartiment de camion-citerne de poudre sèche (5) et le compartiment de camion-citerne de mousse (6) sont séquentiellement raccordés et sont tous agencés entre le premier côté avant de tracteur (1) et le second côté avant de tracteur (2). Une extrémité du premier compartiment de camion-citerne d'eau (3) est raccordée au premier côté avant de tracteur (1). Une extrémité du compartiment de camion-citerne de mousse (6) est raccordée au second côté avant de tracteur (2). Par rapport à un véhicule de maintenance et de lutte contre les incendies utilisé pour un tunnel, le présent moteur de traction est petit et présente une excellente taille, est souple, pratique à utiliser, a des fonctions complètes et est davantage adapté pour un tunnel à grande vitesse peu peuplé. Lorsqu'un incendie se produit, le moteur de traction peut être proche de la scène d'incendie plus rapidement et, comparé à un camion de lutte contre l'incendie, la commande et la répartition du travail de lutte contre les incendies sont facilités, le personnel, l'équipage et la fourniture de matériau peuvent être garantis efficacement, et ainsi des victimes et pertes importantes provoquées par l'incendie peuvent être réduites.
A maintenance and fire fighting narrow-gauge traction engine specially used for tunnel comprises a first tractor head (1), a second tractor head (2), a first water tank truck compartment (3), a second water tank truck compartment (4), a dry powder tank truck compartment (5) and a foam tank truck compartment (6). The first water tank truck compartment (3), the second water tank truck compartment (4), the dry powder tank truck compartment (5) and the foam tank truck compartment (6) are sequentially connected and are all arranged between the first tractor head (1) and the second tractor head (2). One end of the first water tank truck compartment (3) is connected with the first tractor head (1). One end of the foam tank truck compartment (6) is connected with the second tractor head (2). Compared with a maintenance and fire fighting vehicle used for tunnel, the present traction engine is small and exquisite in size, flexible, convenient to use, complete in function and more suitable for a sparsely-populated high-speed tunnel. When fire behavior happens, the traction engine can be close to the fire behavior scene more timely and effectively compared with a fire fighting truck, commanding and dispatching the fire-behavior fighting work are facilitated, personnel, equipage and material supply can be effectively ensured, and therefore huge casualties and losses caused by the fire behavior can be reduced.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Octroit téléchargé | 2021-06-29 |
Inactive : Octroit téléchargé | 2021-06-29 |
Lettre envoyée | 2021-06-22 |
Accordé par délivrance | 2021-06-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2021-06-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2021-06-07 |
Préoctroi | 2021-05-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2021-05-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2021-04-21 |
Lettre envoyée | 2021-04-21 |
month | 2021-04-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2021-04-21 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2021-04-01 |
Inactive : Q2 réussi | 2021-04-01 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-05-28 |
Lettre envoyée | 2020-04-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2020-03-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2020-03-12 |
Requête d'examen reçue | 2020-03-12 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-07-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2017-01-09 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2016-12-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 2016-12-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-12-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-12-19 |
Demande reçue - PCT | 2016-12-19 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2016-12-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2016-02-04 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2021-05-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2017-06-05 | 2016-12-09 |
Taxe nationale de base - générale | 2016-12-09 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2018-06-05 | 2018-03-21 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2019-06-05 | 2019-05-22 |
Requête d'examen - générale | 2020-06-05 | 2020-03-12 | |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2020-06-05 | 2020-06-01 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2021-06-07 | 2021-05-03 |
Taxe finale - générale | 2021-08-23 | 2021-05-03 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2022-06-06 | 2022-04-27 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2023-06-05 | 2023-05-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CONGLIN LI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |