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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 3038463 |
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(54) Titre français: | CAPSULE A STRUCTURE DESTINEE A CONTENIR ET A LIBERER UN PRODUIT |
(54) Titre anglais: | CAPSULE WITH STRUCTURE FOR CONTAINING AND RELEASING A PRODUCT |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MBM INTELLECTUAL PROPERTY AGENCY |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2021-11-09 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2017-09-13 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2018-04-05 |
Requête d'examen: | 2019-11-18 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IB2017/055519 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO2018/060799 |
(85) Entrée nationale: | 2019-03-26 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une capsule de fermeture destinée à fermer un récipient, comprenant : un support (2) destiné à un premier produit, ledit support (2) étant applicable à un récipient et comprenant un fond frangible (20); un dispositif de coupe (3) comprenant un tambour (31) possédant au niveau d'une première extrémité (33), un bord de coupe (30) à positionner à l'opposé du fond fragile (20); ledit tambour (31) formant ou contribuant à former une concavité (32) qui s'étend à partir de ladite première extrémité (33). La capsule (1) prend au moins des première et seconde configurations. Dans la première configuration, le fond frangible (20) est intact et au moins ledit fond frangible (20) et ladite concavité (32) forment en combinaison une chambre (200) conçue pour contenir le premier produit. Dans la seconde configuration, ledit fond fragile (20) est ouvert pour permettre un mélange du premier produit avec un produit présent dans le récipient (10). Au moins une partie du dispositif de coupe (3) est définie au moins : par une matrice (41) constituée d'un matériau plastique; par des particules (42) absorbant l'humidité dispersée à l'intérieur de la matrice (41); par un revêtement de surface (43) qui agit comme barrière au passage d'humidité, ledit revêtement de surface (43) entourant la matrice (41) constituée de matériau plastique.
A closure capsule for closing a container, comprising: -a support (2) for a first product, said support (2) being applicable to a container and comprising a frangible bottom (20); -a cutter (3) comprising a drum (31) having at a first end (33), a cutting edge (30) to be positioned opposite the frangible bottom (20); said drum (31) forming or contributing to forming a concavity (32) which extends starting from said first end (33). The capsule (1) assumes at least a first and a second configuration. In the first configuration the frangible bottom (20) is intact and at least said frangible bottom (20) and said concavity (32) form in combination a chamber (200) adapted to contain the first product. In the second configuration said frangible bottom (20) is open to allow a mixing of the first product with a product present in the container (10). At least a part of the cutter (3) is defined at least by: - a matrix (41) made of a plastic material; - particles (42) absorbing humidity dispersed within the matrix (41); - a surface coating (43) that acts as a barrier to the passage of humidity, said surface coating (43) surrounding the matrix (41) made of plastic material.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2021-11-09 |
(86) Date de dépôt PCT | 2017-09-13 |
(87) Date de publication PCT | 2018-04-05 |
(85) Entrée nationale | 2019-03-26 |
Requête d'examen | 2019-11-18 |
(45) Délivré | 2021-11-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Dernier paiement au montant de 210,51 $ a été reçu le 2023-08-16
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe générale | 2024-09-13 | 277,00 $ |
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2024-09-13 | 100,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 400,00 $ | 2019-03-26 | ||
Enregistrement de documents | 100,00 $ | 2019-06-25 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 2019-09-13 | 100,00 $ | 2019-09-09 |
Requête d'examen | 2022-09-13 | 800,00 $ | 2019-11-18 | |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 3 | 2020-09-14 | 100,00 $ | 2020-08-04 |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 4 | 2021-09-13 | 100,00 $ | 2021-08-04 |
Taxe finale | 2021-12-13 | 306,00 $ | 2021-09-14 | |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 5 | 2022-09-13 | 203,59 $ | 2022-08-02 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 6 | 2023-09-13 | 210,51 $ | 2023-08-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BORMIOLI PHARMA S.P.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |