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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3047854 |
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(54) Titre français: | DETERGENT COMPOSITION |
(54) Titre anglais: | COMPOSITION DETERGENTE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BCF LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2017-12-21 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2018-06-28 |
Requête d'examen: | 2020-05-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2017/053797 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2017053797 |
(85) Entrée nationale: | 2019-06-20 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne notamment une composition comprenant (i) un ou plusieurs tensioactifs dérivés d'un acide gras et d'un acide aminé, (ii) un solvant, et présentant un pH entre 3,0 - 11,0. Dans le cadre de la présente invention, le terme « tensioactif dérivé d'un acide gras et d'un acide aminé » entend désigner les molécules de formule (I) dans laquelle R1 est un groupe alkyle ou alcényle en C8 à C24; R2 est -H, un groupe alkyle en C1 à C4, phényle ou -CH2COOM; R3 est -C-R4 2; n est de 1 à 4; R4 est H, un groupe alkyle en C1 à C6 ou ester d'alkyle en C1 à C6; et M est H ou un cation, ou un mélange de ceux-ci.
The present invention relates, in particular, to a composition comprising: (i) one or more surfactants derived from a fatty acid and an amino acid and (ii) a solvent, and having a pH of 3.0 to 11Ø In the context of the present invention, the term "surfactant derived from a fatty acid and an amino acid" is understood to denote the molecules of formula (I), wherein R1 is a C8 to C24 alkyl or alkenyl group; R2 is -H, a C1 to C4 alkyl group, a phenyl group or -CH2COOM; R3 is -C-R4 2; n is 1 to 4; R4 is H, a C1 to C6 alkyl group or a C1 to C6 alkyl ester; and M is H or a cation, or a mixture thereof.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2022-09-13 |
Inactive : Morte - Aucune rép à dem par.86(2) Règles | 2022-09-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2022-06-21 |
Lettre envoyée | 2021-12-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à une demande de l'examinateur | 2021-09-13 |
Rapport d'examen | 2021-05-12 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2021-05-11 |
Avancement de l'examen demandé - PPH | 2021-04-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2021-04-20 |
Avancement de l'examen jugé conforme - PPH | 2021-04-20 |
Inactive : Correspondance - PCT | 2021-04-12 |
Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Lettre envoyée | 2020-06-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2020-05-14 |
Requête d'examen reçue | 2020-05-14 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2020-05-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2020-05-14 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2019-08-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2019-08-01 |
Inactive : Transfert individuel | 2019-07-30 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2019-07-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2019-07-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-07-04 |
Demande reçue - PCT | 2019-07-04 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2019-06-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2018-06-28 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2022-06-21 | ||
2021-09-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 2020-12-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2019-06-20 | ||
Enregistrement d'un document | 2019-07-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2019-12-23 | 2019-12-09 |
Requête d'examen - générale | 2022-12-21 | 2020-05-14 | |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2020-12-21 | 2020-12-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HYPRED |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANTHONY BAILLEUL |