Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3073813 |
---|---|
(54) Titre français: | FIL METALLIQUE D'ARMATURE A PROFIL EN SPIRALE |
(54) Titre anglais: | REINFORCEMENT WIRE HAVING SPIRAL PROFILE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | NEXUS LAW GROUP LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2018-03-01 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2019-03-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/RU2018/000113 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | RU2018000113 |
(85) Entrée nationale: | 2020-02-24 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
La présente invention peut être utilisée dans production d'armature précontrainte en béton et assure un degré maximal d'adhérence pour les articles fabriqués en béton armé ainsi qu'une adhérence maximale avec le béton dans n'importe quelle direction de décalage potentielle, un haut niveau de résistance spécifique et de stabilité à la relaxation et à la fatigue. Dans le fil d'armature à profil en spirale à la surface en suivant une ligne hélicoïdale on a appliqué trois surfaces lignées séparées entre elles par des zones de surface cylindrique. On a disposé inclinées, sur les surfaces lignées, dans une direction contraire à celle de la ligne hélicoïdale de disposition des surfaces lignées proprement dites, des saillies ayant une forme trapézoïde.
The invention can be used in producing prestressed reinforcement for reinforcing items made of concrete and provides maximally strong adhesion to concrete in any potentially possible direction of displacement, and a high level of specific strength, relaxation resistance and fatigue resistance. In a reinforcement wire having a spiral profile, three ruled surfaces, separated from one another by sections of a cylindrical surface, are applied to the surface of the wire along a spiral line. Trapezoidal projections are arranged on the ruled surfaces at an incline in a direction counter to the direction of the spiral line along which the ruled surfaces themselves are arranged.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Lettre officielle | 2024-03-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2024-03-28 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2023-09-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2023-09-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis relatif à une requête d'examen | 2023-06-12 |
Lettre envoyée | 2023-03-01 |
Lettre envoyée | 2023-03-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2022-09-01 |
Lettre envoyée | 2022-03-01 |
Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2020-04-20 |
Lettre envoyée | 2020-03-02 |
Demande de priorité reçue | 2020-02-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-02-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2020-02-28 |
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2020-02-28 |
Demande reçue - PCT | 2020-02-28 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2020-02-24 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2020-02-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2019-03-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2023-06-12 | ||
2022-09-01 |
Le dernier paiement a été reçu le 2021-02-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - petite | 2020-02-24 | 2020-02-24 | |
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2020-03-02 | 2020-02-24 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2021-03-01 | 2021-02-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
OBSCHESTVO S OGRANICHENNOI OTVETSTVENNOSTYU "ARMASTIL" |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
LEV MARKOVICH ZARETSKY |
VENIAMIN ALEKSANDROVICH KHARITONOV |