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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3074239 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE CHAUFFAGE A BOIS COMBUSTIBLE |
(54) Titre anglais: | HEATING DEVICE USING WOOD FUEL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BROUILLETTE LEGAL INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2018-05-04 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2018-12-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/RU2018/000287 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2018231098 |
(85) Entrée nationale: | 2019-12-16 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Le modèle d'utilité concerne le génie thermique et notamment les dispositifs de chauffage permettant de soumettre le bois combustible à une gazéification haute température (pyrolyse). L'objectif visé et obtenu par l'invention consiste en une combustion stable et respectueuse de l'environnement de bois combustible ayant une humidité naturelle (y.c. élevée). Ce résultat technique est obtenu grâce au fait que le dispositif comprend une conduite de gaz supplémentaire via laquelle l'humidité contenue dans le combustible sous forme de vapeur d'eau est évacuée depuis la partie supérieure de la trémie pour combustible jusqu'à la torche dans la chambre de post-combustion, le monoxyde de carbone mélangé à la vapeur d'eau étant brûlé et n'étant pas éjecté dans l'atmosphère.
The invention relates to thermal power engineering, particularly to heating
devices in which wood
fuel undergoes high-temperature gasification (pyrolysis). The problem which
the invention
addresses is that of the consistent and environmentally clean combustion of
wood fuel possessing
a natural (that is, high) moisture content. The technical result is achieved
in that the device includes
a vertically-oriented additional gas duct through which the moisture contained
in the fuel is
removed in the form of steam from the upper part of a fuel hopper to a flame
in an afterburn
chamber, wherein carbon monoxide mixed with steam is burned off and does not
enter the
atmosphere.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-11-04 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2022-11-04 |
Lettre envoyée | 2022-05-04 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2021-11-04 |
Lettre envoyée | 2021-05-04 |
Représentant commun nommé | 2020-11-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2020-04-22 |
Lettre envoyée | 2020-03-09 |
Demande de priorité reçue | 2020-03-04 |
Demande reçue - PCT | 2020-03-04 |
Inactive : CIB en 1re position | 2020-03-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-03-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-03-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-03-04 |
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2020-03-04 |
Lettre envoyée | 2020-03-04 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2020-02-04 |
Inactive : Transfert individuel | 2020-02-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2019-12-16 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2019-12-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2018-12-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2021-11-04 |
Le dernier paiement a été reçu le 2020-04-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2019-12-16 | 2019-12-16 | |
Enregistrement d'un document | 2020-02-04 | 2020-02-04 | |
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2020-05-04 | 2020-04-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PYROHEAT OU |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARK SOLONIN |