Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3084213 |
---|---|
(54) Titre français: | TECHNICAL METHOD FOR SYSTEMATICALLY ORGANISING INFORMATION IN SPACE |
(54) Titre anglais: | PROCEDE TECHNIQUE D'ORGANISATION SYSTEMATIQUE DE L'INFORMATION DANS L'ESPACE |
Statut: | Retirée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2017-08-24 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2018-12-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CH2017/000077 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CH2017000077 |
(85) Entrée nationale: | 2020-06-01 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Procédé technique d'organisation systématique de l'information dans l'espace, caractérisé par l'ordre thématique « Qui, Quoi, Où, Quand, Comment », complété par le Code-barres. Ce procédé est élaboré sur la base de deux propositions que l'on ne démontre pas et dont le but est de tracer le périmètre de la théorie : L'information est définie arbitrairement comme le résultat de toute production comme par ex. un texte; l'espace est quant à lui défini tout aussi arbitrairement comme le récepteur de cette même information. La Figure 3 illustre bien le procédé technique appliqué à un document texte. Dans ce même procédé technique l'ordre thématique peut être adapté à des situations concrètes comme présentées dans les variantes 1 à 8 de la description, ou dans les revendications dépendantes 2 à 9.
A technical method for systematically organising information in space, characterised by the thematic order "Who, What, Where, When, How", provided by the barcode. This method is developed on the basis of two propositions, which are not demonstrated and the purpose of which is to delineate the scope of the theory: information is arbitrarily defined as the result of any production such as, for example, a text; space, for its part, is equally randomly defined as the receiver of said information. Figure 3 clearly shows the technical method applied to a text document. In this same technical method the thematic order can be adapted to practical situations, as shown in variations 1 to 8 of the description, or in dependent claims 2 to 9.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2021-06-28 |
Inactive : Retirer la demande | 2021-05-28 |
Inactive : Retirer la demande | 2021-05-28 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2020-12-15 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 2020-12-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2020-11-04 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 2020-10-13 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2020-10-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis de non-conformité | 2020-10-06 |
Lettre envoyée | 2020-08-19 |
Requête d'examen reçue | 2020-08-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2020-07-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 2020-07-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-07-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2020-07-17 |
Lettre envoyée | 2020-07-06 |
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2020-06-23 |
Lettre envoyée | 2020-06-23 |
Demande de priorité reçue | 2020-06-22 |
Demande reçue - PCT | 2020-06-22 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2020-06-01 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2020-06-01 |
Inactive : Conformité - PCT: Réponse reçue | 2020-06-01 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2020-06-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2018-12-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2020-10-06 |
Le dernier paiement a été reçu le 2020-06-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - petite | 2020-04-06 | 2020-04-06 | |
Rétablissement (phase nationale) | 2020-06-01 | 2020-06-01 | |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2020-08-24 | 2020-06-01 |
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2019-08-26 | 2020-06-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
YVES CARREL |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |