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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3114456 |
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(54) Titre français: | PRODUIT DE PAPIER OUATE INTERMEDIAIRE |
(54) Titre anglais: | INTERFOLD TISSUE PRODUCT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2018-09-29 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2020-04-02 |
Requête d'examen: | 2021-03-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CN2018/108902 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2020062194 |
(85) Entrée nationale: | 2021-03-26 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un produit de papier ouaté intermédiaire comprenant une pile de papier ouaté formée par l'empilement de multiples feuilles de papier ouaté, chacune des feuilles de papier ouaté étant pliée en deux au moins deux fois, deux bords opposés de chaque feuille de papier ouaté créés après le premier pliage n'étant pas alignés et formant des bords opposés en quinconce, et selon un ordre d'empilement des papiers ouatés, les bords opposés en quinconce (1', 1") d'un papier ouaté (1) dans chaque paire de deux papiers ouatés adjacents et les bords opposés en quinconce (2', 2") de l'autre papier ouaté (2) dans chaque paire de papiers ouatés adjacents étant respectivement situés au niveau de deux côtés opposés de la pile de papier ouaté. Bien que l'épaisseur des parties en quinconce au niveau des bords opposés de chaque feuille de papier ouaté soit plus mince que celle des parties restantes associées, une telle différence d'épaisseur ne s'accumule pas lorsque les feuilles de papier ouaté sont empilées, et la totalité de la pile de papier ouaté présente toujours une épaisseur uniforme, de manière à garantir que la pile de papier ouaté ne s'incline pas vers un côté et à garantir un agencement net des papiers ouatés, de sorte que le placement de la pile de papier ouaté est stable.
An interfold tissue product comprises a tissue stack formed by stacking multiple tissue sheets, wherein each of the tissue sheets is folded in half at least twice, two opposite edges of each tissue sheet created after the first folding are not aligned and form staggered opposite edges, and according to a stacking order of the tissues, the staggered opposite edges (1', 1") of one tissue (1) in each pair of two adjacent tissues and the staggered opposite edges (2', 2") of the other tissue (2) in each pair of adjacent tissues are respectively located at two opposite sides of the tissue stack. Although the thickness of the staggered portions at the opposite edges of each tissue sheet is thinner than that of the remaining portions thereof, such difference in thickness does not accumulate when the tissue sheets are stacked, and the entire tissue stack still has a a uniform thickness, so as to ensure the tissue stack will not tilt to one side, and to guarantee a neat arrangement of the tissues, such that placement of the tissue stack is stable.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2023-10-03 |
Inactive : Morte - Aucune rép à dem par.86(2) Règles | 2023-10-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2023-03-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à une demande de l'examinateur | 2022-10-03 |
Lettre envoyée | 2022-09-29 |
Rapport d'examen | 2022-06-01 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2022-05-26 |
Représentant commun nommé | 2021-11-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2021-04-21 |
Lettre envoyée | 2021-04-20 |
Demande reçue - PCT | 2021-04-14 |
Lettre envoyée | 2021-04-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2021-04-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2021-04-14 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2021-03-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2021-03-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2021-03-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 2020-04-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2023-03-29 | ||
2022-10-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 2021-03-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2020-09-29 | 2021-03-26 |
Taxe nationale de base - générale | 2021-03-26 | 2021-03-26 | |
Requête d'examen - générale | 2023-09-29 | 2021-03-26 | |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2021-09-29 | 2021-03-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FOSHAN BAOSUO PAPER MACHINERY MANUFACTURE CO., LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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HUANENG LI |
JINCHAO PENG |
JINTONG PENG |
MEHDI GABAYZADEH |