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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 3122964 |
|---|---|
| (54) Titre anglais: | DOWNHOLE TOOL WITH SEALING RING |
| Statut: | Conforme |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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|---|---|
| (72) Inventeurs : |
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| (73) Titulaires : |
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| (71) Demandeurs : |
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| (74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (22) Date de dépôt: | 2021-06-23 |
| (41) Mise à la disponibilité du public: | 2022-12-14 |
| Licence disponible: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Anglais |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
|---|
| (30) Données de priorité de la demande: | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
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Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 3122964 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Titre | Date |
|---|---|
| Date de délivrance prévu | Non disponible |
| (22) Dépôt | 2021-06-23 |
| (41) Mise à la disponibilité du public | 2022-12-14 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Dernier paiement au montant de 125,00 $ a été reçu le 2024-06-14
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
| Description | Date | Montant |
|---|---|---|
| Prochain paiement si taxe générale | 2025-06-23 | 125,00 $ |
| Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2025-06-23 | 50,00 $ si reçu en 2024 58,68 $ si reçu en 2025 |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
| Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
|---|---|---|---|---|
| Le dépôt d'une demande de brevet | 2021-06-23 | 408,00 $ | 2021-06-23 | |
| Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 2023-06-23 | 100,00 $ | 2023-06-16 |
| Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 3 | 2024-06-25 | 125,00 $ | 2024-06-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| INNOVEX DOWNHOLE SOLUTIONS, INC. |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| S.O. |
