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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 3241121 |
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(54) Titre français: | APPAREIL DE FIXATION POUR UN DISPOSITIF DE NETTOYAGE BASE SUR L'INTRODUCTION D'ONDES DE PRESSION A HAUTE AMPLITUDE |
(54) Titre anglais: | FASTENING APPARATUS FOR A CLEANING DEVICE BASED ON INTRODUCING HIGH-AMPLITUDE PRESSURE WAVES |
Statut: | Demande conforme |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CASSAN MACLEAN IP AGENCY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2022-12-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2023-06-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2022/086186 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2022086186 |
(85) Entrée nationale: | 2024-06-14 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un dispositif de fixation pour un dispositif de nettoyage basé sur l'introduction d'ondes de pression à haute amplitude au moyen d'une buse cylindrique creuse (19) dans une chaudière à nettoyer à travers une ouverture dans la paroi de chaudière (20) comporte un corps de boîtier de dispositif de nettoyage (10) qui peut être fixé à la paroi de chaudière (10) à l'aide d'une bride de fixation côté chaudière (30, 32), la direction longitudinale de la buse cylindrique creuse (19) étant concentrique par rapport à l'ouverture dans la paroi de chaudière (20) et étant orthogonale à l'axe de chaudière. Une série d'éléments d'amortissement (50) sont disposés à des distances angulaires régulières autour de la buse cylindrique creuse (19) dans la direction longitudinale de celle-ci et sont fixés chacun au niveau d'une extrémité libre à la bride de fixation côté chaudière (30, 32) et à l'autre extrémité libre dans chaque cas au corps de boîtier (10) de telle sorte que, lorsque ladite onde de pression à haute amplitude est déclenchée dans le dispositif de nettoyage, le corps de boîtier (10) associé soit maintenu de façon à être orienté de manière élastique à l'opposé de la chaudière dans la direction longitudinale et puisse être ramené dans la position de départ.
A fastening apparatus for a cleaning device based on introducing high-amplitude pressure waves by means of a hollow-cylindrical nozzle (19) into a boiler to be cleaned through an opening in the boiler wall (20) has a cleaning device housing body (10) which is fastenable to the boiler wall (10) with the aid of a boiler-side fastening flange (30, 32), wherein the longitudinal direction of the hollow-cylindrical nozzle (19) is concentric with respect to the opening in the boiler wall (20) and is orthogonal to the boiler axis. A series of damping elements (50) are arranged at regular angular distances around the hollow-cylindrical nozzle (19) in the longitudinal direction thereof and are each fastened at one free end to the boiler-side fastening flange (30, 32) and at the other free end in each case to the housing body (10) such that, when said high-amplitude pressure wave is triggered in the cleaning device, the housing body (10) thereof is held back resiliently pointing away from the boiler in the longitudinal direction and can be brought back into the starting position.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, la description concernant le document de brevet no 3241121 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Page couverture publiée | 2024-06-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2024-06-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2024-06-27 |
Représentant commun nommé | 2024-06-17 |
Exigences quant à la conformité - jugées remplies | 2024-06-17 |
Lettre envoyée | 2024-06-14 |
Demande reçue - PCT | 2024-06-14 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2024-06-14 |
Demande de priorité reçue | 2024-06-14 |
Exigences applicables à la revendication de priorité - jugée conforme | 2024-06-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2023-06-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2024-06-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2024-12-16 | 2024-06-14 |
Taxe nationale de base - générale | 2024-06-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EXPLO ENGINEERING AG |
MARTIN GMBH FUR UMWELT- UND ENERGIETECHNIK |
ZOSEN INOVA AG HITACHI |
Titulaires antérieures au dossier |
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MARC PETER HANGARTNER |
MARCO DANIEL ISELI |
PAUL MULLER |