Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Brevet: | (11) CA 587949 |
|---|---|
| (21) Numéro de la demande: | 587949 |
| (54) Titre français: | EMPOIS TEXTILE |
| (54) Titre anglais: | TEXTILE SIZE |
| Statut: | Périmé |
| (52) Classification canadienne des brevets (CCB): |
|
|---|---|
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
| (72) Inventeurs : |
|
| (73) Titulaires : |
|
| (71) Demandeurs : | |
| (74) Agent: | |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | 1959-12-01 |
| (22) Date de dépôt: | |
| Licence disponible: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Anglais |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
|---|
| (30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
|---|
Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 587949 sont introuvables.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 587949 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, la description concernant le document de brevet no 587949 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .
Désolé, le dessin représentatatif concernant le document de brevet no 587949 est introuvable.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Titre | Date |
|---|---|
| Date de délivrance prévu | 1959-12-01 |
| (45) Délivré | 1959-12-01 |
| Expiré | 1976-12-01 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
|---|
| E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| S.O. |
