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Sommaire du brevet 857627 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 857627
(21) Numéro de la demande: 857627
(54) Titre anglais: AIR CONDITIONING SYSTEM
Statut: Périmé
Données bibliographiques
(52) Classification canadienne des brevets (CCB):
  • 237/20
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47L 15/00 (2006.01)
  • A62C 3/07 (2006.01)
  • A62D 1/00 (2006.01)
  • B01D 45/00 (2006.01)
  • B01D 46/00 (2022.01)
  • B23P 11/00 (2006.01)
  • B23P 19/00 (2006.01)
  • B60H 1/00 (2006.01)
  • B64D 13/00 (2006.01)
  • F15D 1/00 (2006.01)
  • F16L 37/00 (2006.01)
  • F24F 1/00 (2019.01)
  • F24F 5/00 (2006.01)
  • F24F 11/00 (2018.01)
  • F24F 13/00 (2006.01)
  • F25B 13/00 (2006.01)
  • F25B 29/00 (2006.01)
  • F25B 40/00 (2006.01)
  • F25B 41/00 (2021.01)
  • F25B 45/00 (2006.01)
  • F25B 49/02 (2006.01)
  • F25D 21/14 (2006.01)
  • F25D 29/00 (2006.01)
  • F28C 3/08 (2006.01)
  • F28D 5/02 (2006.01)
  • F28D 7/00 (2006.01)
  • F28F 1/36 (2006.01)
  • G05B 11/01 (2006.01)
  • G05B 13/00 (2006.01)
  • G05B 15/00 (2006.01)
  • G05B 19/00 (2006.01)
  • G05B 21/00 (2006.01)
  • G05B 23/02 (2006.01)
  • G05D 3/12 (2006.01)
  • G05D 22/02 (2006.01)
  • G05D 23/00 (2006.01)
  • G05D 27/02 (2006.01)
  • G06F 1/00 (2006.01)
  • G06F 3/00 (2006.01)
  • G08B 17/00 (2006.01)
  • G08B 21/00 (2006.01)
  • G08B 29/00 (2006.01)
  • H01H 9/02 (2006.01)
  • H01H 13/00 (2006.01)
  • H01H 19/04 (2006.01)
  • H01H 21/04 (2006.01)
  • H01H 23/04 (2006.01)
  • H01H 37/04 (2006.01)
  • H01R 13/502 (2006.01)
  • H02G 3/00 (2006.01)
  • H04L 12/28 (2006.01)
  • H05B 3/68 (2006.01)
  • H05K 5/00 (2006.01)
  • H05K 7/00 (2006.01)
  • F24D 5/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • THOMAS G. GRESSETT (Non disponible)
(73) Titulaires :
  • THOMAS G. GRESSETT (Non disponible)
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1970-12-08
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 1970-12-08
(45) Délivré 1970-12-08
Expiré 1987-12-08

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
THOMAS G. GRESSETT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 		 Date
(yyyy-mm-dd) 		 Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1994-10-07 3 164
Revendications 1994-10-07 4 252
Description 1994-10-07 15 1 015