Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1117493 |
---|---|
(21) Numéro de la demande: | 318153 |
(54) Titre français: | BONDE POUR FUT DESTINE A CONTENIR UNE BOISSON CARBONATEE |
(54) Titre anglais: | BUNG FOR A CASK HOLDING A CARBONATED BEVERAGE |
Statut: | Périmé |
(52) Classification canadienne des brevets (CCB): |
|
---|---|
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1982-02-02 |
(22) Date de dépôt: | 1978-12-18 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
PRECIS DE LA DIVULGATION.
L'invention concerne une bonde pour fût destiné à
contenir une boisson carbonatée, cette bonde étant du type
contenant une réserve de gaz munie d'une valve, le fût étant
destiné à recevoir, chez l'utilisateur, un appareil amovible de
soutirage, caractérisée en ce qu'elle est pourvue d'une tête
destinée à faire saillie à l'extérieur du fût pour servir
d'assise audit appareil de soutirage, ladite tête comportant
une gorge sur une partie au moins de sa périphérie, gorge
destinée à recevoir au moins un moyen de verrouillage porté par
ledit appareil de soutirage.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatatif concernant le document de brevet no 1117493 est introuvable.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
---|---|
Date de délivrance prévu | 1982-02-02 |
(22) Dépôt | 1978-12-18 |
(45) Délivré | 1982-02-02 |
Expiré | 1999-02-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
---|---|---|---|---|
Le dépôt d'une demande de brevet | 0,00 $ | 1978-12-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
WATERLOMAT, SOCIETE ANONYME |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |