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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1293954 |
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(21) Numéro de la demande: | 606730 |
(54) Titre français: | DISPOSITIF DE RANGEMENT POUR BOUCLES D'OREILLE |
(54) Titre anglais: | EARRING ORGANIZER |
Statut: | Réputé périmé |
(52) Classification canadienne des brevets (CCB): |
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(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | JOHNSON, DOUGLAS S. Q.C. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1992-01-07 |
(22) Date de dépôt: | 1989-07-26 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
The present invention provides an earring organizer
for a pierced ear style earring. The organizer comprises a
screen and a frame for supporting the screen. The screen
itself has a mesh size which allows fitting of the earring stem
through the screen with the stem then supporting the earring on
the organizer.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 1992-01-07 |
(22) Dépôt | 1989-07-26 |
(45) Délivré | 1992-01-07 |
Réputé périmé | 1995-07-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 0,00 $ | 1989-07-26 | ||
Enregistrement de documents | 0,00 $ | 1991-10-22 | ||
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi | 2 | 1994-01-07 | 250,00 $ | 1994-07-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HELMER, BONNIE |
SANDERS (ELIZABETH) |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |