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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2088648 |
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(54) Titre français: | APPAREIL D'ECLAIRAGE POUR MONTAGE AU PLAFOND, AU MUR OU AUTRES SURFACES DU GENRE |
(54) Titre anglais: | LIGHT FIXTURE FOR MOUNTING TO A CEILING, WALL OR THE LIKE |
Statut: | Périmé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | GOUDREAU GAGE DUBUC |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1995-03-28 |
(22) Date de dépôt: | 1993-02-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-08-03 |
Requête d'examen: | 1994-10-24 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The disclosure herein describes a light fixture
for mounting to a ceiling, wall or the like which
comprises a pot having a peripheral edge abutting the
area adjacent a hole made in the ceiling or wall. A hook
and a bolt extending through appropriate openings in the
inner wall and the side wall of the pot cooperate to
secure the pot to the ceiling. Rotating the bolt causes
the hook to move into an abuting engagement with the rear
surface of the ceiling, the latter thus being contacted,
on the outside, by the peripheral edge of the pot and, on
the inside, by that portion of the hook engaging the rear
surface of the ceiling.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 1995-03-28 |
(22) Dépôt | 1993-02-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 1994-08-03 |
Requête d'examen | 1994-10-24 |
(45) Délivré | 1995-03-28 |
Expiré | 2013-02-04 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ECLAIRAGE CONTRASTE M.L. INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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LECLUZE, MICHEL |