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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2186537 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE MONTAGE POUR ARTICLES DE JARDIN |
(54) Titre anglais: | TOOL HANDLE MOUNTING STRUCTURE FOR GARDEN TOOLS |
Statut: | Réputé périmé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-08-31 |
(22) Date de dépôt: | 1996-09-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-03-27 |
Requête d'examen: | 1996-09-26 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Cette invention concerne une monture de manche d'outil composée d'une tête d'outil à capuchon d'accouplement fixe, d'un manche à extrémité frontale tubulaire assujetti au capuchon de d'accouplement par vissage et d'un manchon fixe autour de ladite extrémité frontale tubulaire servant de support à un verrou coulissant. Ce verrou est poussé vers l'avant après vissage du manche dans le capuchon d'accouplement pour verrouiller le manche à la tête d'outil et ramené vers l'arrière pour déverrouiller le manche et permettre de la dévisser du capuchon d'accouplement.
A tool handle mounting structure
including a tool head having a fixed coupling cap,
a handle having a tubular front end fastened to the
coupling cap by a screw joint, and a sleeve fixedly
mounted around the tubular front end to hold a
sliding lock, wherein when the sliding lock is
moved forwards after the handle is coupled to the
coupling cap of the tool head, the handle is
locked; when the sliding lock is moved backwards,
the handle is unlocked, and can be turned reversely
and disconnected from the coupling cap of the tool
head.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 1999-08-31 |
(22) Dépôt | 1996-09-26 |
Requête d'examen | 1996-09-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 1998-03-27 |
(45) Délivré | 1999-08-31 |
Réputé périmé | 2002-09-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 0,00 $ | 1996-09-26 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 1998-09-28 | 50,00 $ | 1998-07-27 |
Taxe finale | 150,00 $ | 1999-05-27 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 3 | 1999-09-27 | 50,00 $ | 1999-08-11 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 4 | 2000-09-26 | 50,00 $ | 2000-07-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HSU, CHUN-LI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |