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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2215866 |
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(54) Titre français: | ESCACHELLE |
(54) Titre anglais: | ESCACHELLE |
Statut: | Morte |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-11-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-05-12 |
Requête d'examen: | 1998-09-03 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L ' invention en question consiste en une plate-forme (tablette
pouvant supporter le poids d'un travaillant) et d'une
tablette superposée à la hauteur des mains du travaillant,
ces deux entités étant reliées entre elles par un système
de bras à réglage manuel. Il s'agit en fait d'un système
de tablette plate-forme amovible et rattaché à une échelle
ordinaire (barreaux 12~" ou 14~"), le tout, pouvant être
levé et rabaissé selon le besoin du travaillant.
L'usage courant permet à un peintre, menuisier, tireur de
joints, etc., de travailler à son aise, les pieds confortablement
supportés et ses principaux outils à la portée
de la main.
The invention consists of a platform (shelf capable of bearing the weight of a worker) and a shelf mounted above at the worker's hand height, these two entities being connected together by a system of manually controlled arms. It is a shelf platform system that is movable and attached to an ordinary ladder (rungs at 12" or 14" intervals, the whole able to be raised and lowered as required. Current use enables painters, carpenters plasterers, etc., to work at ease with their feet comfortably supported and major tools close at hand.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | Non disponible |
(22) Dépôt | 1997-11-12 |
Requête d'examen | 1998-09-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 1999-05-12 |
Demande morte | 2001-06-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Reinstatement Date |
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2000-06-02 | R30(2) - Absence de réponse | |
2000-11-14 | Taxe périodique sur la demande impayée |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 150,00 $ | 1997-11-12 | ||
Requête d'examen | 200,00 $ | 1998-09-03 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 1999-11-12 | 50,00 $ | 1999-08-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DUPERRON, LAURIER |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |