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Sommaire du brevet 2368102 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2368102
(54) Titre français: ENSEMBLE CONSTRUCTIF "PANEL R50 PLUS"
(54) Titre anglais: PANEL 50R PLUS
Statut: Morte
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04C 2/28 (2006.01)
  • E04C 2/20 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • WELCH, BASIL T. (Canada)
(73) Titulaires :
  • WELCH, BASIL T. (Canada)
(71) Demandeurs :
  • WELCH, BASIL T. (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2002-01-10
(41) Mise à la disponibilité du public: 2003-07-10
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé anglais



The "Panel R50 Plus" here claimed as the invention of Basil . T . Welch, is to
be used as an option of the present construction methods of wood and
aggregates,
such as: clay, lime, cement , sand ,brick and stone,
in the provision of structures of habitat and other enclosures.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2368102 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02368102 2002-O1-10
Specification
The claimants "Panel RSO Plus" is composed of fabricated metal parts and
standard plastic man made sheets such as styrofoam that are attached by
placed permanent magnets ,to suit the application, embedded flush in the
plastic's
inner surface.
The embodiment of the invention in which an exclusive property or privilege
is claimed are defined as follows:
Figure 1 ) Shows a "Panel RSO Plus" typical unit assembly
held by magnetic bonding.
Figure 2) Is an exploded view showing the items in a typical
"Panel RSO Plus".
Figure 3) Shows "Panel RSO Plus" being use for walls , roof , floors
and ceilings.
Figure 4) Shows a typical arrangement of adjacent " Panel RSO Plus"
to one another held by steel clamps , such unions are further
secured by sheet metal or plastic cover plates both inside
and outside bolted to one another to suit decor and purpose .

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(22) Dépôt 2002-01-10
(41) Mise à la disponibilité du public 2003-07-10
Demande morte 2004-10-22

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2003-10-22 Inachevé
2004-01-12 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 300,00 $ 2002-01-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
WELCH, BASIL T.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 		 Date
(yyyy-mm-dd) 		 Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins représentatifs 2002-06-17 1 20
Page couverture 2003-06-13 1 39
Revendications 2003-07-10 1 1
Abrégé 2002-01-10 1 11
Description 2002-01-10 1 23
Dessins 2002-01-10 2 85
Correspondance 2002-02-14 1 24
Cession 2002-01-10 2 50
Correspondance 2003-02-14 5 177
Correspondance 2003-07-16 1 17
Correspondance 2004-10-13 2 82