Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2368806 |
---|---|
(54) Titre français: | FIXATION ENFICHABLE POUR SIEGE DE TOILETTES |
(54) Titre anglais: | PLUG IN / OUT TOILET SEAT DEVICE |
Statut: | Morte |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2002-01-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2003-07-20 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
This invention is a plug/ receptacle type toilet bowl / toilet seat
attachment, to make it more convenient for someone to clean
completely toilet bowls and toilet seats. It allows one to remove the
toilet seat completely from its attachment to the toilet bowl. Both
the toilet bowl and toilet seat can then be cleaned thoroughly.
Afterwards the toilet seat can be reattached to the toilet bowl.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2368806 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
---|---|
Date de délivrance prévu | Non disponible |
(22) Dépôt | 2002-01-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2003-07-20 |
Demande morte | 2007-01-22 |
Date d'abandonnement | Raison | Reinstatement Date |
---|---|---|
2006-01-20 | Taxe périodique sur la demande impayée |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
---|---|---|---|---|
Le dépôt d'une demande de brevet | 150,00 $ | 2002-01-20 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 2004-01-20 | 50,00 $ | 2003-12-23 |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 3 | 2005-01-20 | 50,00 $ | 2004-12-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
GLEESON, JAMES F. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |