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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2606540 |
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(54) Titre français: | CLAPET ANTIRETOUR, NOTAMMENT A USAGE MEDICAL |
(54) Titre anglais: | CHECK VALVE, ESPECIALLY FOR MEDICAL USE |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CASSAN MACLEAN IP AGENCY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-11-09 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2005-06-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-12-29 |
Requête d'examen: | 2007-10-30 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2005/006425 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO2005/123176 |
(85) Entrée nationale: | 2007-10-30 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un clapet antiretour, notamment à usage médical, comprenant un premier boîtier de raccordement de flexible et un second boîtier de raccordement de flexible, ainsi qu'un disque membranaire disposé entre les deux boîtiers de raccordement de flexible et consistant en un matériau flexible, qui peut être soulevé, en cas de surpression dans un passage d'accès, dans le premier boîtier de raccordement de flexible, par un siège de soupape annulaire, entourant l'espace d'entrée relié au passage d'accès et qui, en cas de surpression dans un passage de sortie, peut être comprimé de manière fiable et dans des temps minimaux, sur le siège de soupape. Le disque membranaire comporte au niveau de sa zone périphérique extérieure, un bourrelet annulaire qui est logé dans des rainures annulaires opposées des boîtiers de raccordement de flexible. Le disque membranaire est muni d'ouvertures, dans le sens radial en dehors du siège de soupape, lesdites ouvertures étant reliées à un espace de sortie. Sur la paroi (26) opposée au disque membranaire (6), du second boîtier de raccordement de flexible (4), il est prévu une formation (28) située sur la face du disque membranaire (6) tournée vers l'espace de sortie (22). Ladite formation maintient ou contraint le disque membranaire (6) en direction de l'espace d'entrée (10). Ladite formation (28) est disposée à l'intérieur de la limite définie par le siège de soupape (12).
The invention relates to a non-return valve, particularly for medial
applications, comprising a first tube connection housing (2), a second tube
connection housing (4) and a diaphragm disk (6), which is made of flexible
material, is placed between both tube connection housings, and which, in the
existence of an excess pressure inside an entry passage in the first tube
connection housing, can be lifted off from a valve seat (12) annularly
surrounding an inlet space connected to the entry passage (8). In the
existence of an excess pressure inside an outlet passage (24), the diaphragm
disk can be securely pressed against the valve seat in the shortest of times,
and is provided with an annular bead (14) on its outer peripheral area. This
annular bead is accommodated inside opposing annular grooves of the hose
connection housing. The diaphragm disk is provided with openings (20) radially
outside the valve seat that are connected to an outlet space. A formation
(28), which lies on the side of the diaphragm disk (6) facing the outlet space
(22) and which holds or prestresses the diaphragm disk (6) in the direction of
the inlet space (10), is provided on the wall (26) of the second tube
connection housing (4) located opposite the diaphragm disk (6). Said formation
(28) is placed inside the boundary given by the valve seat (12).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2010-11-09 |
(86) Date de dépôt PCT | 2005-06-15 |
(87) Date de publication PCT | 2005-12-29 |
(85) Entrée nationale | 2007-10-30 |
Requête d'examen | 2007-10-30 |
(45) Délivré | 2010-11-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Dernier paiement au montant de 473,65 $ a été reçu le 2023-06-09
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2024-06-17 | 253,00 $ |
Prochain paiement si taxe générale | 2024-06-17 | 624,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ILLINOIS TOOL WORKS INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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FILTERTEK B.V. |
HOGAN, BRENDAN |
MIJERS, JAN WILLEM MARINUS |