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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2734659 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'ECROUS DE ROUE |
(54) Titre anglais: | LUG NUT LOCKING DEVICE |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CASSAN MACLEAN IP AGENCY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2018-05-01 |
(22) Date de dépôt: | 2011-03-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2012-09-22 |
Requête d'examen: | 2016-03-21 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un dispositif de verrouillage décrous de roue, qui offre une indication visuelle dun desserrement dune des paires décrous adjacents, comprend une bande de blocage pour sétendre entre les écrous, des anneaux sur les extrémités du ruban pour monter le ruban sur les écrous, des dents dans les anneaux pour résister au desserrage de lécrou; et une paire de languettes avec des corps annulaires pour monter sur les écrous sous le ruban, les corps des languettes ayant des dents internes pour mettre en prise les écrous, par lesquels la rotation dun des écrous cause une rotation correspondante de sa languette associée offrant une indication visuelle que lécrou est desserré.
A lug nut locking device, which provides a visual indication of loosening of one of a pair of adjacent nuts includes a locking strip for extending between the nuts, rings on the ends of the strip for mounting the strip on the nuts, teeth in the rings for resisting nut loosening; and a pair of flags with annular bodies for mounting on the nuts beneath the strip, the flag bodies having internal teeth for engaging the nuts, whereby rotation of one of the nuts causes corresponding rotation of its associated flag providing a visual indication that the nut is loosening.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2018-05-01 |
(22) Dépôt | 2011-03-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2012-09-22 |
Requête d'examen | 2016-03-21 |
(45) Délivré | 2018-05-01 |
Date d'abandonnement | Raison | Reinstatement Date |
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2013-03-22 | Taxe périodique sur la demande impayée | 2013-09-19 |
Dernier paiement au montant de 125,00 $ a été reçu le 2024-03-19
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe générale | 2025-03-24 | 347,00 $ |
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2025-03-24 | 125,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PRINCE, LENNY |
Titulaires antérieures au dossier |
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CENTRABALANCE CANADA INC. |