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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2771565 |
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(54) Titre français: | APPAREIL POUR PERCER LES PARTIES LATERALES DE SECTIONS LARGES |
(54) Titre anglais: | DRILLING DEVICE FOR DRILLING SIDE PORTIONS OF LARGE SECTION MEMBERS |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2018-12-04 |
(22) Date de dépôt: | 2012-03-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2013-09-21 |
Requête d'examen: | 2017-09-13 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Linvention décrit un appareil pour percer des parties latérales déléments de section large, lappareil étant placé dans un système de coupe pour couper des longueurs délément de section individuelles, en commençant par un élément de section long, comprenant une base sur celui-ci, balançant des bras de support étendus, les bras de support étant placés avec un motif en V fermant à un angle, chaque bras de support comprenant une pluralité de rouleaux coulissants pour amener lélément de section à glisser sur celui-ci, les bras coulissants comprenant des guides supportant de manière coulissante une voiture entraînée par commande connectée de manière fonctionnelle à une vis filetée, chaque vis filetée étant connectée de manière fonctionnelle à un moteur réglable, chaque voiture ayant un bras mobile qui peut être déplacé de manière contrôlée le long de guides et comprenant des guides parallèles mettant en prise un appareil pour percer et coupler de manière fonctionnelle à un arbre dentraînement, chaque arbre dentraînement étant connecté de manière fonctionnelle à un moteur réglable correspondant.
A device for drilling side portions of large section members, the device
being arranged in a cutting system for cutting individual section member
lengths, starting from a long section member, comprises a base
thereon swinging support arms extend, the support arms being
arranged with a V pattern enclosing an angle, each support arm
including a plurality of sliding rollers for causing the section member to
slide thereon, the swinging arms including guides slidably supporting a
controllably driven carriage operatively connected to a threaded screw,
each threaded screw being operatively connected to a controllable
motor, each carriage having a movable arm which may be controllably
displaced along guides and comprising parallel guides engaging a
drilling assembly operatively coupled to a driving shaft, each driving
shaft being operatively connected to a corresponding controllable
motor.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2018-12-04 |
(22) Dépôt | 2012-03-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2013-09-21 |
Requête d'examen | 2017-09-13 |
(45) Délivré | 2018-12-04 |
Date d'abandonnement | Raison | Reinstatement Date |
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2015-03-23 | Taxe périodique sur la demande impayée | 2015-07-07 |
2017-03-21 | Absence de requête d'examen | 2017-09-13 |
2017-03-21 | Taxe périodique sur la demande impayée | 2017-09-12 |
Dernier paiement au montant de 347,00 $ a été reçu le 2024-03-21
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe générale | 2025-03-21 | 347,00 $ |
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2025-03-21 | 125,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FICEP S.P.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |