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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2898976 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE PUISARD ET D'ELIMINATION DES GAZ SOUS LA DALLE |
(54) Titre anglais: | BELOW SLAB GAS REMOVAL AND SUMP SYSTEM |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAMBERT INTELLECTUAL PROPERTY LAW |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2017-03-21 |
(22) Date de dépôt: | 2015-07-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2015-12-15 |
Requête d'examen: | 2016-03-01 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un système dextraction de radon comprend une partie formant une plaque dune fondation dun bâtiment, un tuyau perforé se prolongeant sous la fondation, le tuyau perforé étant relié à un évent traversant le système scellé (par exemple, un puisard doté dune entrée deau, une pompe de puisard et une sortie deau) vers une soufflerie en vue dempêcher la pression négative dans le tuyau perforé et la soufflerie étant reliée à lévent. Le tuyau perforé se prolonge sous la fondation vers une zone centrale de la fondation.
A radon removal system includes a slab forming part of a foundation of a building, a perforated pipe extending under the foundation, the perforated pipe being connected to a vent through a sealed system (for example a sump with water inlet, sump pump and water outlet) to a blower for generating a negative pressure in the perforated pipe and the blower being connected to the vent. The perforated pipe extends under the foundation to a central area of the foundation.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2017-03-21 |
(22) Dépôt | 2015-07-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2015-12-15 |
Requête d'examen | 2016-03-01 |
(45) Délivré | 2017-03-21 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Dernier paiement au montant de 100,00 $ a été reçu le 2024-05-30
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe générale | 2025-07-30 | 347,00 $ |
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2025-07-30 | 125,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 200,00 $ | 2015-07-30 | ||
Examen avancé | 500,00 $ | 2016-03-01 | ||
Requête d'examen | 400,00 $ | 2016-03-01 | ||
Taxe finale | 150,00 $ | 2017-02-13 | ||
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 2 | 2017-07-31 | 50,00 $ | 2017-04-21 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 3 | 2018-07-30 | 50,00 $ | 2018-07-12 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 4 | 2019-07-30 | 50,00 $ | 2019-05-10 |
Enregistrement de documents | 100,00 $ | 2019-09-17 | ||
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 5 | 2020-07-30 | 100,00 $ | 2020-07-15 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 6 | 2021-07-30 | 100,00 $ | 2021-07-29 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 7 | 2022-08-01 | 100,00 $ | 2022-06-07 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 8 | 2023-07-31 | 100,00 $ | 2023-06-16 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 9 | 2024-07-30 | 100,00 $ | 2024-05-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MOOBUG ENTERPRISES INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ELMS, TREVOR R. |