Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2935239 |
---|---|
(54) Titre français: | ENSEMBLE DE PARE-SOLEIL |
(54) Titre anglais: | SUN SHADE ASSEMBLY |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | BLANEY MCMURTRY LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2021-02-09 |
(22) Date de dépôt: | 2016-07-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2018-01-07 |
Requête d'examen: | 2019-01-25 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Un ensemble de pare-soleil comprend une première visière structurée pour avoir un côté avant et un côté arrière. La première visière est couplée de façon mobile à un véhicule. La première visière peut être positionnée devant le conducteur du véhicule, la première visière pouvant fournir un store pour le conducteur. Une seconde visière est structurée pour avoir un côté avant et un côté arrière. La seconde visière est couplée de façon mobile à la première visière. La seconde visière peut être positionnée à côté du conducteur du véhicule. La seconde visière peut fournir un store pour le conducteur. Une fenêtre est couplée de façon mobile à la première visière. La fenêtre peut être positionnée dans une position stockée de telle sorte que la fenêtre est dissimulée à lintérieur de la première visière. La fenêtre peut être positionnée dans une position déployée de telle sorte que la fenêtre sétend vers lextérieur à partir de la première visière. La fenêtre peut fournir un ombrage supplémentaire pour le conducteur.
A sun shade assembly includes a first visor structured to have a front side and a back side. The first visor is movably coupled to a vehicle. The first visor is positionable in front of the driver of the vehicle the first visor may provide shade for the driver. A second visor is structured to have a forward side and a rearward side. The second visor is movably coupled to the first visor. The second visor is positionable beside the driver of the vehicle. The second visor may provide shade for the driver. A window is movably coupled to the first visor. The window is positionable in a stored position so the window is concealed within the first visor. The window is positionable in a deployed position so the window extends outwardly from the first visor. The window may provide additional shade for the driver.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
---|---|
Date de délivrance prévu | 2021-02-09 |
(22) Dépôt | 2016-07-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2018-01-07 |
Requête d'examen | 2019-01-25 |
(45) Délivré | 2021-02-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Reinstatement Date |
---|---|---|
2018-07-09 | Taxe périodique sur la demande impayée | 2019-01-23 |
Dernier paiement au montant de 100,00 $ a été reçu le 2023-06-19
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
---|---|---|
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2024-07-08 | 100,00 $ |
Prochain paiement si taxe générale | 2024-07-08 | 277,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
---|---|---|---|---|
Le dépôt d'une demande de brevet | 200,00 $ | 2016-07-07 | ||
Rétablissement: taxe de maintien en état non-payées pour la demande | 200,00 $ | 2019-01-23 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 2018-07-09 | 50,00 $ | 2019-01-23 |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 3 | 2019-07-08 | 50,00 $ | 2019-01-23 |
Requête d'examen | 400,00 $ | 2019-01-25 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 4 | 2020-07-07 | 50,00 $ | 2020-04-02 |
Taxe finale | 2020-12-14 | 150,00 $ | 2020-12-14 | |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 5 | 2021-07-07 | 100,00 $ | 2021-05-04 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 6 | 2022-07-07 | 100,00 $ | 2022-07-06 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 7 | 2023-07-07 | 100,00 $ | 2023-06-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
RICHMAN, JACK |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |