Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2196107 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2196107
(54) Titre français: URINOIR ANTI-ECLABOUSSURE ET INTIME
(54) Titre anglais: SPLASHPROOF PERSONAL URINAL
Statut: Morte
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47K 4/00 (2006.01)
  • A47K 11/00 (2006.01)
  • E03D 13/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • HUDON, DENIS (Canada)
  • HEBERT, STEPHANE (Canada)
  • CHARLEER, ROBERT (Canada)
  • MARQUIS, RICHARD (Canada)
  • HUDON, BENOIT (Canada)
  • COLLIN, DENIS (Canada)
  • MCINTIRE, MARIO (Canada)
  • LATOUR, RICHARD (Canada)
  • HEBERT, SYLVAIN (Canada)
(73) Titulaires :
  • HUDON, DENIS (Canada)
  • HEBERT, STEPHANE (Canada)
  • CHARLEER, ROBERT (Canada)
  • MARQUIS, RICHARD (Canada)
  • HUDON, BENOIT (Canada)
  • COLLIN, DENIS (Canada)
  • MCINTIRE, MARIO (Canada)
  • LATOUR, RICHARD (Canada)
  • HEBERT, SYLVAIN (Canada)
(71) Demandeurs :
  • HUDON, DENIS (Canada)
  • HEBERT, STEPHANE (Canada)
  • CHARLEER, ROBERT (Canada)
  • MARQUIS, RICHARD (Canada)
  • HUDON, BENOIT (Canada)
  • COLLIN, DENIS (Canada)
  • MCINTIRE, MARIO (Canada)
  • LATOUR, RICHARD (Canada)
  • HEBERT, SYLVAIN (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1997-01-28
(41) Mise à la disponibilité du public: 1998-07-28
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français



Le précis n'est pas disponible en
ce moment


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.






Claims Not Yet Available

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2! 961 07
-




Le 20 janvier 1997



- .. .~
. ,~

DESCRIPTION DE L'lNv~L.llON



Urinoir anti-éclaboussure et intime

L'urinoir devient anti-éclaboussure par sa forme légerement
triangulaire, donc plus profonde. De plus, il y aura un
couvercle dans la façade qui empêche les gouttelettes d'urines
de rebondir sur la personne concernée. (voir fig.1) Le
couvercle est amovible a l'aide de charnieres et retenu par
une serrure.

La forme de l'urinoir devient tres intime pour la personne
concernée. Elle a un angle dans la façade, ce qui oblige la
personne de se mettre légerement de côté pour empêcher les
personnes de chaque côté de regarder. Il y a un petit rebord
a l'extrémité (voir fig. 2) pour cacher la vue des gens qui
circulent a l'arriere.

Il devra y avoir un jet d'eau dan~ le fond de l'urinoir et
également en arriere du couvercle pour éviter les odeurs
désagréables. De chaque côté de l'urinoir, en arriere du
couvercle, attaché ~ur celui-ci, il y aura des odorifiants
amovibles.

Enfin sur le dessus de l'urinoir, nous avons prévu un trou
pour y introduire un cendrier amovible et un trou pour déposer
un verre ou autre. De plus, il y aura des modeles gaucher ou
droitier avec différentes couleurs, avec ou sans cendrier et
sur le rebord a l'extrémité nous prévoyons installer un
crochet pour y déposer un sac ou autre.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(22) Dépôt 1997-01-28
(41) Mise à la disponibilité du public 1998-07-28
Demande morte 1999-10-07

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
1998-10-07 Inachevé
1999-01-28 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1997-01-28
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
HUDON, DENIS
HEBERT, STEPHANE
CHARLEER, ROBERT
MARQUIS, RICHARD
HUDON, BENOIT
COLLIN, DENIS
MCINTIRE, MARIO
LATOUR, RICHARD
HEBERT, SYLVAIN
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Lettre du bureau 1997-02-25 2 66
Lettre du bureau 1998-07-07 1 25
Correspondance reliée au PCT 1997-04-04 1 24
Dessins représentatifs 1998-07-21 1 6
Page couverture 1997-05-07 1 19
Abrégé 1997-05-07 1 8
Description 1997-05-07 1 33
Revendications 1997-05-07 1 9
Dessins 1997-05-07 1 22
Page couverture 1998-07-21 1 27